La justice seigneuriale au moyen-âge

Thèmes abordés

justice, seigneurial, moyen-âge

Résumé du document

Au XII ème siècle il existait une justice dite seigneuriale. Pourtant initialement le le pouvoir justicier était une prérogative royale. La justice c'est le pouvoir de trancher les litiges entre sujets d'un territoire donné et définir sur le fondement des coutumes de la société,les comportements condamnables. Ici seigneuriale se rapporte à la notion de seigneur,c'est-à-dire un homme de Haute Noblesse étant à la tête d'une ou plusieurs unités territoriales politiquement autonomes appelées seigneuries.

Extraits

[...] Charlemagne restreint la participation des hommes à un nombre limité de plaids et n'oblige plus le comte qu'à présider les plaids publics, auxquels sont réservés les procès les plus importants, c'est-à-dire les causes criminelles et les litiges civiles concernant la liberté personnelle et la propriété foncière; les causes mineures,affaire de simple police et petits procès civils,sont portées aux plaids présidés par le vicarius. Il existe aussi le tribunal du roi qui constitue une juridiction d'exception, où le monarque évoque les affaires le concernant personnellement ou intéressant quelques privilégiés. Le roi peut déléguer le pouvoir d'y rendre la justice en son nom au maire du palais et, à l'époque carolingienne, au comte du palais ou au chancelier. Au Moyen Age l'organisation de la justice présente quelques similitudes mais n'est pas en tout point semblable. [...]

[...] La justice seigneuriale au moyen âge Au XII ème siècle il existait une justice dite seigneuriale. Pourtant initialement le le pouvoir justicier était une prérogative royale. La justice c'est le pouvoir de trancher les litiges entre sujets d'un territoire donné et définir sur le fondement des coutumes de la société,les comportements condamnables. Ici seigneuriale se rapporte à la notion de seigneur,c'est-à-dire un homme de Haute Noblesse étant à la tête d'une ou plusieurs unités territoriales politiquement autonomes appelées seigneuries. Le seigneur a l'autorité féodale sur tous les sujets et objets de sa seigneurie. [...]

[...] Le pouvoir de faire la justice est une prérogative apportant énormément de prestige au Moyen Age, c'est pour cela que ce pouvoir est très convoité. Ainsi dès la création des seigneuries,la justice publique va disparaître au profit d'une justice seigneuriale, donnant le titre de seigneur justicier au seigneur. Mais comment s'organise cette justice seigneuriale au Moyen Age? Nous y répondrons en voyant dans un premier temps la compétence des cours seigneuriales et dans un second temps le fonctionnement de la justice seigneuriale (II). La compétence des cours seigneuriales La justice seigneuriale est territoriale Sur tous les levants et couchants Les limites (justice féodale . [...]