Justice et gens de justice au XIVe et XVe siècles

Thèmes abordés

justice, gens de justice, XIVe et XVe siècles, France, justice royale, système judiciaire

Résumé du document

La justice garante de la paix. Le roi juge en terme favori de l'idéologie royale. Ex : Saint-Louis sous son chêne. Roi accessible à tous. Image du bon roi. Sous Charles VI, les lettres de rémission au nom du roi sont très nombreuses.
Le roi est aussi celui qui édicte de bonnes lois. Il fait triompher la justice sociale, aussi avec une monnaie stable. Le roi dispensateur de l'équilibre social. Surtout idéologues de la monarchie.

Extraits

[...] Apogée au XIIIe siècle de la justice d'Eglise. Ralentie la construction d'un système judiciaire d'Etat. Tribunal de l'évêque : officialité. Chanoines abbés usurpe cette justice. Evêques organisent l'officialité. La justice de l'évêque. Juge : l'official. Toujours un clercs très instruit dans les deux droits (romain et canon. Aussi coutumes). Hiérarchie dans la justice d'Eglise : officialité diocésaine. Officialité métropolitaine. Justice pontificale. Personnel de l'officialité formé. Procédure dans la justice d'Eglise fonctionne selon le droit romain. Ecrit rôle fondamental. Preuves doivent être fournies rationnellement. [...]

[...] Justice et gens de justice XIVe- XV e siècle Justice impose la norme de l'Etat. Principe XIIIe siècle : toute justice émane du roi. Justice du roi. Comment la royauté parvient à vaincre l'émiettement féodal de la justice ? I. Toute justice émane du roi Justice depuis les Capétiens principal attribut du ministère royal. A. Du roi juge au roi justicier. Justice garante de la paix. Roi juge terme favori de l'idéologie royale. Ex : Saint Louis sous son chêne. [...]

[...] Recourir à la justice du roi par défaute de droit. Contester le faux jugement qui n'aurait pas bien été rendu. On a retrouvé le droit romain. Ordalies hors la loi par Latran IV et Louis IX. Légalement, justice seigneuriale perd du terrain : Philippe IV rétablit le duel pour crime de sang (pour la noblesse). Procès entre le justiciable et le juge seigneurial. Midi doit écrit plus longtemps. Pyramide judiciaire prend forme au XIVe siècle. Facile de prendre en défaut la justice seigneuriale. [...]

[...] Puis cessions de plus en plus longues. Louis IX installe cette curia dans le palais royal. Nombre des vassaux diminue. Juristes augmentent. Appelés les maîtres tenants le Parlement. Décide hors de la présence du roi. Pairs de France membres de droit du Parlement. Trois puis 4 chambres : -La Grand chambre. Tout se ramène à elle après que les autres chambres ont préparé le travail. Plaidorie, arrêt, grandes affaires y sont jugés. A peu près Trente membres. -La chambre des enquêtes : auditeurs (sorte de juges d'instruction) se rendent sur les lieux, procèdent à des enquêtes : les regardeurs- entendeurs. [...]

[...] Justice d'appel activité essentielle des parlements. Justice qui manque d'unité. Respect des coutumes locales. Parlement de Paris se considère comme une sorte de sénat, apte à participer au pouvoir. Ex : revendique l'aptitude à avertir et conseiller les rois (parlement anglais a ce droit). Procédure de nomination des officiers. Ex : nommer et muter les baillis. Police. Arrêt de règlement (édit à valeur général). Voudraient participer à la rédaction des ordonnances royales. Se considèrent comme participant à l'activité royale. B. [...]