Histoire de la Police domestique au Moyen Age : origine, mise en place et missions

Thèmes abordés

Police domestique, Ordre public, Service public, Moyen Age, police seigneuriale, police municipale, forces de police

Résumé du document

La police au Moyen Age est un peu partout, mais n'existe pas en tant que corps. Ce n'est qu'au 15ème siècle qu'on la voit apparaître dans des traités politiques. La police signifie en réalité l'art de gouverner. Donc la police au Moyen Age en tant qu'IA n'existe pas, même si des lois encadrent la société. La monarchie se dote d'institutions spécifiques. L'histoire de la police au Moyen Age est l'histoire de la publicisation d'un Service Public.

Pendant la période du Haut-Moyen-Age, l'effacement de l'État rend difficile l'organisation d'une police nationale, mais ce n'est pas pour autant l'anarchie : la féodalité constitue un ensemble de règles qui forment un tissu social, politique et économique, la féodalité invente sa propre police.

Dans la période qui va suivre (Bas-Moyen-Age) d'importants changements d'ordre économique et démographique interviennent grâce à l'ordre féodal (plus de sécurité sur le territoire : on mange mieux, on meurt moins). La population est affectée par des turbulences (guerre, épidémies, peste noire) qui poussent les habitants des campagnes vers les villes, non prêtes à accueillir ces habitants. De là naîtront des émeutes urbaines et populaires (=peur collective contre la populace). Le maintien de l'ordre devient un besoin de lutter contre la violence urbaine.

Extraits

[...] L'embryon de police de l'époque ne doit pas s'ingérer dans des affaires privées. L'efficacité de cette police se jauge en termes de profit, non de réduction de la violence, puisqu'elle est notamment chargée de la récolte des redevances seigneuriales. Mais il existe bien un ordonnancement de la violence, autour de l'honneur qui fonde les rapports sociaux. Violence nécessaire, mais violence qui n'est pas dénuée de règles. L'honneur constitue l'ordre social, il a une valeur supérieure à la paix. Procédures accusatoires et compositions pécuniaires La procédure accusatoire, mode de règlement ordinaire des conflits, ne nécessite pas un personnel de police important. [...]

[...] Cette lutte n'est pas bonne pour l'absolutisme de la monarchie dans lequel il y a une idée d'unité. L'État royal essaye alors de mettre de l'ordre dans ce conflit en faisant émerger une police moderne. A partir de la fin du XVIIème siècle, la police commence à se moderniser. Le pouvoir royal est alors confronté à une situation difficile sur le plan politique, mais aussi religieux : la fronde en 1648 a désorganisé la vie publique. Paris doit faire face à une insécurité croissante et l'opinion publique commence à contester cette police en désordre à cause du conflit entre lieutenant civil et criminel. [...]

[...] Dans le royaume, ces ordonnances de police émanant du roi ou de ses principaux agents, des princes, des autorités municipales. Les sources du droit sont multiples. On contrôle tant les transactions privées que celles relevant de l'Ordre public. Le contrôle entre de plus en plus dans le domaine de la police, ce qui montre que le pouvoir royal s'intègre dans la vie privée des individus, domaine jadis gardé par les lois de la parentèle et jalousement gardé par l'Église. Saint-Louis fait de la morale un des piliers de sa politique en revenant de croisade : il considère qu'il a la mission de conduire son peuple vers le salut et prend des mesures pour rendre la vie des citoyens conforme à un idéal chrétien (interdit de blasphémer, de jouer aux dés, la prostitution et le port d'armes sont réglementés . [...]

[...] La naissance de la police moderne Le prévôt A Paris l'administration de la police est dominée par un prévôt. Très vite, son pouvoir coercitif s'étend sur l'ensemble du royaume, il joue donc un rôle très important dans la construction de la police. Le prévôt et son personnel résident au Châtelet de Paris qui abrite indifféremment des fonctions de police et de justice. Ce lieu commun prouve que les deux fonctions peinent à être clairement délimitées. Le prévôt est aidé par un lieutenant civil et un lieutenant criminel qui s'opposent. [...]

[...] Le fond du droit commun touche l'État royal en formation et ses services publics. La forme du droit le touche aussi, car le droit est écrit (loin des coutumes). L'Ordre public est d'abord le bon ordre. Tous les théoriciens de la monarchie indiquent qu'il appartient au Roi de France de mettre bon ordre et bonne police dans son royaume. Il devient capable de contraindre ses sujets à vivre en communauté en respectant certaines normes (=sédentarisation des comportements). Il faut aussi faire en sorte qu'aucun délit ne demeure impuni. [...]