Histoire des institutions: Francs, féodalité, royauté de l’ancien régime.

Thèmes abordés

Histoire, institution, francs, féodalité, royauté, ancien, régime

Résumé du document

LES MEROVINGIENS OU LA NAISSANCE DU ROYAUME
1ere période franque De 496, baptême de Clovis a 751, coups d'état de pépin Le bref.
(Franc veut dire libre.) Période de 3 siècles qui est dites du Haut Moyen Age. Les anglais l'appellent « the dark age ».
C'est une période sombre car la force domine mais cette période ne croit pas qu'à la force
I. L'idéal de la force : la restauration de l'autorité.
Autorité qui sera restaurée car elle a péri deuxième moitié du 5eme siècle à Rome. L'empire romain est mort des invasions germaniques. Dans un premier temps, Elles ont été combattues, puis l'idée que les germains sont trop nombreux et trop fort pousse les romains à les intégrer avec la règle de l'hospitalitas. De ce fait les germains intégrés devaient repousser les nouveaux germains arrivant. Quand sous la pression d'autre barbares qui font encore plus peur aux barbares c'est-à-dire les HUNS entrainent des coalitions entre les germains intégrés dans l'empire romain et d'autre tribu germaines. Cela provoque la chute de l'empire de Rome.
En 476 on a une Gaule romaine où les francs sont installés. Pourquoi ce sont les francs qui vont s'imposer devant les autres tribus barbares ?
Le grand père de Clovis Mérovée a participé en 451 à une bataille des champs catalaunique. Dans cette bataille, les Huns vont être arrêté cela signifie que la principale terreur d'Europe sera épargné. Celui qui permet que l'intégrité territoriale sera préserver sera légitimé, d'où la légitimité des francs car ils ont arrêtés les Huns. La légitimité première est par rapport à l'armé. Clovis devient roi des Francs en 481. Nous parlerons de cette période. A cette époque Clovis n'est pas encore chrétien.

Extraits

[...] Quelque chose que l'on oublie est qu'il convoque aussi les villes, celle où il a donné des chartes. Ces villes qui deviennent des villes libres, la ville comme vassal collectif. Démembrement qui se fait en 1302, c'est dans le contexte de l'affrontement entre Philippe 4 Le Bel et le pape Boniface 8. Il cherche à recevoir l'aval de la population française. En 1302 se crée les états généraux. Les états généraux sont convoqués par le roi de France. L'organisation des états généraux (trois états du royaume). [...]

[...] Elles naissent simplement de la pratique. Ces lois en tant que constitution matérielle. La constitution coutumière de l'ancienne France s'oppose point par point au constitutionnalisme (courant tardif né en Angleterre qui dit que la constitution doit être réfléchit et naitre au parlement). Dans l'ancienne France aucun projet rationnel mais juste de la pratique. Cela nous apparait aujourd'hui comme source d'insécurité juridique mais dans les faits cela a marché 12 siècles. Donc l'empirisme de la constitution coutumière est en fait efficace. [...]

[...] Cet ouvrage montre avant tout que l'on ne peut pas faire le roi parce que le roi est déjà fait. La nature est la garantie de l'indépendance car le roi déjà fait désigner par la coutume est naturel car fait sans qu'on le cherche La législation On trouve trois types de normes légiférés. Des décisions des états généraux qui ont valeur de loi Les ordonnances royales Les arrêts de règlement du parlement de Paris (arrêt en formation législative) a. Les décisions des états généraux Elles ont touché aux lois fondamentales du royaume en matière domaniale. [...]

[...] Début de a distinction entre intérêts à long terme de la nation et intérêts à court terme du peuple. en 1484 les états féodaux deviennent une institution élective. Ceux qui votent dans les campagnes, ce sont les chefs de famille et dans les villes se sont les chefs de corporation puisqu'il n'y a que les corporations qui votent dans les villes. Le mandat est impératif et non représentatif. Les états généraux apportent l'impôt. C. La recherche de la plénitudo potestatis par la législation La source du droit majeur est la coutume alors que la source du droit mineure est la jurisprudence, le droit canonique et le droit romain. [...]

[...] Le roi français médiéval passe de la souveraineté à la suzeraineté. B. Une souma potestas acquise par l'exercice de la justice Le roi médiéval exerce un pouvoir exécutif et judiciaire. II. Le devoir de justice du roi. A. Une conséquence du sacre. Le roi de France est sacré depuis le sacre de Pépin le Bref en 751 renouvelé en 754 par le pape. Depuis lors, le roi de France est une personne publique qui a une fonction. Le sacre fait du roi une personne ecclésiastique. [...]