Grands officiers et organes délibérants en France du Moyen-âge à l'Ancien Empire

Thèmes abordés

Grands officiers, organes délibérants en France, Moyen-âge, Ancien Empire, charge des fonctionnaires, offices vénales, offices héréditaires, sénéchal, chancelier, office de judicature, curia regis, Parlement, parlements provinciaux

Résumé du document

Chez les Capétiens on appelle la charge des fonctionnaires du royaume un office qui vient du latin officium, les offices recouvrent des fonctions très diverses et il y a deux principaux offices, office de judicature et office de finance. Les fonctions de ses officiers sont temporaires et révocables, car elles sont exercées sous délégation du roi (le roi seul peut créer des offices et les révoqués), il y a une évolution à partir du XVIe siècle (François 1er).

Extraits

[...] C'est justement ce qui s'est produit sous le règne de Philippe le Bel. Guillaume de Nogaret va se voir confier les fonctions du Chancelier, il a été choisi, car c'est quelqu'un de confiance. Il a aussi participé à deux missions pour le roi : • L'arrestation des templiers • L'arrestation du Pape Boniface VIII III. La Curia Regis Dans la monarchie française, l'assemblée originaire s'appelle la Curia Regis (la cour du roi), c'est une assemblée de conseil d'où provient le parlement, on estime qu'il est né sous les Capétiens, avec trois grandes périodes : • Xe au XIIe : elle est composée de grands seigneurs (laïque et ecclésiastique) que l'on appelle les pairs de Frances (vassaux directs du roi). [...]

[...] Grands officiers et organes délibérants en France du Moyen-âge à l'Ancien Empire I. Grands officiers et organes délibérants Chez les Capétiens on appelle la charge des fonctionnaires du royaume un office qui vient du latin officium, les offices recouvrent des fonctions très diverses et il y a deux principaux offices : • Office de judicature • Office de finance Les fonctions de ses officiers sont temporaires et révocables, car elles sont exercées sous délégation du roi (le roi seul peut créer des offices et les révoqués), il y a une évolution à partir du XVIe siècle (François 1er) les offices deviennent progressivement vénale (on peut acheter sa charge) et inamovible (ne peut pas être démis de sa fonction), cette évolution se poursuit sous le règne d'Henry IV, les offices deviennent héréditaire et en contrepartie il faut s'acquitter d'un impôt (la paulette, du nom du ministre Charles Paulet) pour transmettre son fils. [...]

[...] Le parlement de Paris est le plus important il s'étend sur la moitié de la France. Ces parlements sont des cours supérieures de justice, qui signifie que chaque parlement sont juge en dernier ressort sur les procès civil et criminel dans leur zone géographique. Les parlements ne font que représenter le roi dans ses prérogatives judiciaires, le roi s'il le souhaite peut toujours présider un parlement et réformer une sanction prononcée par un parlement. Ces parlements ont aussi un devoir de conseil qui consiste dans le droit d'enregistrement et de remontrance. [...]

[...] Mais en vérité les convocations des états généraux sont très peu fréquentes. Le peuple souhaite par exemple être consulté lors de la levée d'un nouvel impôt. Mais le roi convoque très fréquemment les états généraux lorsqu'il faut lever des fonds pour faire la guerre. On estime que l'assemblée des états généraux est née au XIIIe siècle d'une habitude qu'avait les rois de convoquer les trois ordres pour des questions économiques, en 1263 la question de la monnaie officielle du royaume de France est débattue durant une assemblée des états généraux. VII. [...]

[...] La société est donc fractionnée et chaque ordre a des droits et des obligations : Le clergé : C'est, en France, l'ordre le plus influent, car la religion est très importante en France, c'est le pilier de la monarchie, à la fin de l'Ancien Régime le clergé est 130 000 sur 25 millions et ils ont de nombreux privilèges, levée un impôt (la Dime) ils ont aussi le privilège de for (être traduit en justice dans un tribunal ecclésiastique), ils monopolisent le culte et l'éducation La noblesse : Parmi la noblesse de robe, on distingue la noblesse d'épée, la situation est très inégalitaire, la noblesse de cours et plus riche et plus influente que la noblesse de province. On estime qu'ils sont 250 000 pour 25 millions. Le tiers État : C'est l'ordre le moins influent alors qu'il regroupe 90% de la population c'est aussi un groupe très hétérogène, la bourgeoisie est la plus puissante. Il est accablé sous de très nombreux impôts par exemple la gabelle, la Dime ou le cens. C'est l'ordre qui crée la richesse, mais c'est aussi celui qui a le moins de droits. [...]