Le gouvernement central du Royaume de France

Thèmes abordés

Gouvernement central, Royaume de France, Moyen Age, roi, collaborateurs

Résumé du document

Au Moyen Age, le roi était entouré d'organes qui assuraient des services à la fois personnels et domestiques ainsi que des services administratifs. La cour du roi et l'hôtel du roi assuraient ces services au Moyen Age. A l'époque moderne et avec le développement de l'Etat, une distinction s'est opérée entre les services personnels du roi et les services gouvernementaux. Les services gouvernementaux peuvent se diviser en deux groupes de personnes. Le premier groupe regroupe les principaux collaborateurs du roi et le second groupe se réunit au conseil du roi.

Extraits

[...] Les services gouvernementaux peuvent se diviser en deux groupes de personnes. Le premier groupe regroupe les principaux collaborateurs du roi et le second groupe se réunit au conseil du roi. Chapitre 1 – Les principaux collaborateurs du roi Les principaux collaborateurs du roi sont au nombre de trois : le chancelier de France, les secrétaires d'Etat et le chef des finances. Le chancelier de France La fonction de chancelier de France remonte au Moyen Age. Il s'agit de la seule fonction de collaborateur qui se maintient de l'époque féodale à la fin de l'Ancien régime. [...]

[...] En fait, il s'agit seulement de quelques hommes de confiance. Ils étaient de trois à cinq sous Louis XIV et huit sous Louis XVI. Le roi examine lors de ce conseil tous les grands problèmes politiques, autant intérieurs qu'extérieurs. Les travaux du conseil sont secrets et il n'y pas de procès verbaux. Seules ces décisions sont connues. Le Conseil des dépêches Il se réunit une fois par semaine. Il est composé de dix à douze personnes : le chancelier, le contrôleur général des finances, les secrétaires d'Etat et d'autres personnes, en fonction des affaires traitées. [...]

[...] Ils préparent les dossiers soumis à l'examen des conseillers, font des rapports sur les affaires soumises au conseil. Parmi les maitres des requêtes, le roi recrute les conseillers d'Etat et les intendants de province. Les attributions du conseil d'Etat privé finances et direction sont nombreuses et correspondent aux attributions actuelles du Conseil d'Etat ainsi que celles de la Cour de cassation. Ce conseil avait une activité multiforme. [...]

[...] Ce sont des personnes qualifiées tels que des juristes. On distingue les conseillers d'Etat et les maitres des requêtes. Les conseillers d'Etat sont des commissaires nommés par le roi. En théorie, ils sont révocables mais étant choisis parmi les meilleurs juristes du royaume, ils ne sont pratiquement jamais révoqués et ils sont conseillers à vie. En 1673, leur nombre est fixé à trente. Les maitres des requêtes sont des officiers inamovibles. Il s'agit d'officiers spéciaux car ils ne peuvent vendre librement leur office. [...]

[...] Il est tenu à cette occasion d'un devoir de conseil auprès du roi. Il peut refuser d'apposer le sceau lorsque le texte parait irrégulier. Il a la possibilité d'émettre des remontrances au roi mais c'est ce dernier qui a le dernier mot. Le roi peut reprendre le sceau et l'apposer lui-même si le conflit se poursuit. II- Les secrétaires d'Etat Au XIVème siècle, Philippe le bel avait choisi quelques notaires pour le suivre lors de ses déplacements afin de tenir la plume lors de son conseil et d'expédier ses ordres. [...]