Le gouvernement et l’administration du royaume du XIVe au XVIII siècle

Thèmes abordés

Gouvernement, administration du royaume, roi capétien, cour du roi, Etats Généraux, baillis, sénéchaux

Résumé du document

Comme tout grand féodal, le roi capétien a autour de lui un personnel politique et domestique à la fois. On parle de la maison ou de l'hôtel du roi.
A l'origine, comme tout seigneur, le roi réuni sa cour composée par ses vassaux : la cour du roi.
A partir du XIVe siècle, la royauté fait appel à des conseillers particuliers : les Etats généraux.
On entend par ce terme le groupe de personnes qui vie dans l'entourage du roi et le suivent dans tous ses déplacements.
Ces fonctions tendent à devenir viagères : les officiers le sont pour la vie et inamovibles (ne peuvent pas être dépossédés de leurs charges).
A l'origine, l'hôtel du roi n'est pas très différent du Palais carolingien. Les fonctions domestiques et politiques se mélangent. Ceci va évoluer et le roi va prendre l'habitude de réunir ce conseil.

Extraits

[...] En tant que représentant du roi, il y a deux conséquences : - En ce qui concerne le territoire, le baillage ne comprendra pas que des prévôtés mais aussi des seigneuries. En tant que représentant du roi, le bailli est un agent très actif et un adversaire acharné de la féodalité. Ils vont être plus jaloux des droits du roi que le roi lui- même. Ils vont grignoter progressivement les droits des seigneurs au profit du roi. Les seigneurs sont alors appauvris, la féodalité abaissée. [...]

[...] Au XVe siècle elle est solidement implantée, tout comme son administration. Il n'y a plus de risque pour la royauté elle-même. Cependant, ces gouverneurs se sont opposés au roi. Dés la fin du XIIIe siècle, une ordonnance de Louis XII de 1499 réduit les pouvoirs des gouverneurs. On leur interdit de lever des deniers (interdit de créer de nouveaux impôts donc), d'évoquer les affaires pendantes devant les juridictions ordinaires et enfin la rémission de grâce et l'accord de privilèges. Mais ces interdictions ne sont pas toujours respectées, et le roi doit luter contre ces gouverneurs. [...]

[...] Un organe judiciaire et un organe financier apparait donc. La cour du Parlement C'est sous le règne de St Louis (1226 1270) que la multiplication des affaires contentieuse à la cour du roi entraîne l'apparition de la curia in parlamento. Littéralement, c'est le lieu où l'on parle La mise en place du Parlement de Paris Pour passer d'un organe on différencier à un organe spécialisé, il faut : - Que se constitue un personnel stable. - Que l'institution acquiert une permanence. [...]

[...] Indirecte, car le Parlement qui doit appliquer les décisions du roi doit au préalable en prendre connaissance. Les membres du Parlement se réunissent à la Grand-Chambre, lisent l'ordonnance et la transcrivent sur des registres. C'est la procédure d'enregistrement des lettres patentes. A cette occasion, le Parlement a pris l'habitude d'examiner l'ordonnance comme le fait le chancelier. C'est un droit de remontrance. Ce n'est qu'un simple avis et le roi peut ordonner d'enregistrer l'ordonnance, par lettre de jussion. La cour obéi ou fait d'itératives remontrances. [...]

[...] Cette assemblée est une projection politique d'une tripartition sociale. L'organe est assez obscur. Il est de composition plus large que la cour du roi, sans ressembler aux conseils mérovingiens. Les Etats Généraux sont nés des circonstances où la royauté a voulu s'appuyer sur la Nation. C'est au moment de la crise avec Boniface VIII. Traditionnellement, on dit que la première réunion des Etats Généraux est fixée en 1302 par Philippe le Bel à la suite d'une bulle du pape. Mais celle-ci réuni des prélats, des barrons et des représentant des villes. [...]