L’époque mérovingienne

Thèmes abordés

L'époque mérovingienne, Le système juridique, le pluralisme juridique, droit roamin, droit, lois, personnalité, système judiciaire

Résumé du document

Au 5e siècle, les invasions germaniques ont provoqué une juxtaposition de population diverse qui vont cohabiter sur la surface de l'Empire romain d'occident. L'idée de coexistence n'est pas antimonique, l'empire Romain avait l'habitude de ces mélanges de populations dont on sait par ailleurs, que régulièrement, il les intégrait.
À la fin du 5e, la gaule romaine est divisée entre trois royaumes barbares : au nord les francs, le sud-est est plutôt le domaine des Burgondes et le sud-ouest et celui des Wisigoths. Dans une partie centrale subsiste un territoire sous l'autorité romaine : les Syagrius. Ces barbares sont donc des peuples guerriers, belliqueux, dont la vocation est de conquérir le territoire le plus vaste possible. La coexistence n'est plus pacifique. Les choses vont s'apaiser du fait de la victoire des francs, en particulier pendant le règne de Clovis, qui a été élu roi en 481. Entre 481 et 511, Clovis va réussir à conquérir l'ancien territoire de la gaule romaine.
Clovis s'impose au terme de batailles : la bataille de Soissons (486), de Tolbiac (496), Vouillé (507). Cette bataille conclut une guerre de longue durée entre les francs et les Wisigoths. Cette dernière est importante, car c'est à l'occasion de cette guerre que Clovis a décidé de se faire baptiser.

Extraits

[...] Cette dernière est importante, car c'est à l'occasion de cette guerre que Clovis a décidé de se faire baptiser. Cela va donner à cette guerre, un contenu religieux car c'est désormais un roi chrétien, ce faisant, Clovis est assuré du soutient des populations chrétiennes du sud mais il s'assure aussi du soutient de l'église qui s'est développement à l'intérieur de l'empire romain et qui au moment ou l'empire s'effondre l'église s'est imposé comme l'héritier de l'empire romain. On assiste alors, à un système juridique qui va se développer et donner une diversité de droit On évolue alors vers un principe de territorialité des lois (II). [...]

[...] Pour ces populations, les chefs barbares vont laisser au gallo romain, le droit romain. Pour marquer leur domination, les chefs barbares conscients de la supériorité juridique des romains, vont se mettre à rédiger leur droit en particulier le droit de leur sujet gallo-romain. Il y a un texte fameux de 506 Bréviaire d'Alaric qui est la loi rédigé par la roi Alaric II, roi wisigoth. Il présente ce texte comme un texte tenant compte des évolutions du droit romain, de la nouvelle situation politique, ou se n'est plus la volonté de l'empereur mais du roi. [...]

[...] Ces barbares sont donc des peuples guerriers, belliqueux, dont la vocation est de conquérir le territoire le plus vaste possible. La coexistence n'est plus pacifique. Les choses vont s'apaiser du fait de la victoire des francs, en particulier pendant le règne de Clovis, qui a été élu roi en 481. Entre 481 et 511, Clovis va réussir à conquérir l'ancien territoire de la gaule romaine. Clovis s'impose au terme de batailles : la bataille de Soissons de Tolbiac Vouillé (507). [...]

[...] Le droit à cette époque s'exprime par les procès qui sont pratiqués. En effet, on s'aperçoit que chaque individu est jugé selon le droit du groupe auquel il appartient. Chaque procès commençait par la recherche de ces origines. Ce système ne pose aucun problème quand les deux parties au procès relève du même droit. Les choses se compliquent en revanche lorsqu'on a affaire à des personnes d'origine différentes. Dans ces conditions, cela supposé des connaissances des juges étendues. Cependant, ces droits étaient peu évolués, il y avait peu de différences d'un droit à l'autre. [...]

[...] Ce faisant, un certain nombre de codes vont être rédigés : Euric qui va rédiger la loi des wisigoths en 476 que l'on appelle aussi le code d'Euric dans lequel la forme est nettement romaine dans l'expression mais sur le fond on s'aperçoit que Euric mêle des traditions germaniques avec certaines normes tirées du droit romain. En 502, Gondebaud rédige la loi des burgondes, il ne s'agit que de reprendre les instructions germaniques, influence romaine que dans la forme. La loi des francs saliens a été rédigé vers la fin du règne de Clovis. Cette loi est un code de loi pénal dont la vocation est d'essayer d'enviguer la vengeance privée. Clovis substitue à cette vengeance ce qu'on appelle des compostions financières. [...]