L'Angleterre des Plantagenêts

Thèmes abordés

Magna Carta, Guillaume le Conquérant, Plantagenêts, gestion, terres

Résumé du document

Droit canonique dans la construction de l'Etat.
Il faut reprendre l'histoire de l'Angleterre, notamment les premières conquêtes après la victoire d'Asting de Guillaume le Conquérant.
Avec ces conquêtes, il importe un modèle de gestion des terres assez centralisé, il répartit les terres sous la forme d'un des premiers cadastres en équilibrant les puissances entre les barons.
On obtient donc le premier inventaire des ressources du royaume (domesday book 1086), et on met en place des livres de comptes pour que les collecteurs contrôlent efficacement les recettes collectées.

Extraits

[...] D'où le besoin de leurs donner des moyens de surveillance. Une solution intelligente, on ne peut se plaindre que devant les juges du roi, et donc permet de contrôler le maximum de procès, d'autant plus que les plaideurs peuvent renvoyer l'affaire devant eux. La plainte de la populace permet de mettre au pas le droit des barons. Bien que efficace ces juges itinérants ne sont que le premier palier de cette justice royale, c'est la common's Bench la cour de justice itinérantes. [...]

[...] Ce droit est essentiel car il est la base du constitutionnalisme anglais et la base de la révolution américaine. Le dernier point traite de l'organisation de la justice avec le fameux habeas Corpus quii pose les bases des règles fondamentales de la justice. Le grand conseil. Le conseil du royaume, le king of parliament qui est composé des grands seigneurs et des gens d'églises. Par la suite le conseil se scinde en deux chambres celles des lords et des évêques, et celles des bourgeois et des villes qui préfigurent la chambre des lords et celle de la commune. [...]

[...] La théorie déclamatoire oblige le juge à se référer à la coutume pour justifier sa décision, et que chaque décision fait précédent et peut être utiliser pour une autre affaire similaire. Pour les anglais le droit c'est toujours du cas par cas, il se méfie des normes au détriment du droit conceptuel français. Elle recontre une limite car elle touche le droit civil, quand il s'agira de crée le droit de l'Etat ou du commerce, il naitra un autre droit, celui des contrats et du droit de la couronne. Ainsi les gens en appellent plus à l'équité afin de faire respecter le droit des contrats. [...]

[...] Mais sa puissance réelle se fera avec la guerre des deux roses, la première révolution anglaise (1455-1485) qui dépose un roi anglais pour un autre. Conclusion reprise du cours. Finir sur la place du juge comme expression de la bouche de la loi . le droit romain part de concept, le droit anglais part de l'expérience vers une possibilité de conceptualisation la magna carta si elle a été mise en place relativement tôt elle à mis plusieurs siècle à s'imposer notamment sur les rois (comme celle de cromwell). [...]

[...] Une monarchie de conquête. Il faut reprendre l'histoire de l'Angleterre, notamment les premières conquêtes après la victoire d'Asting de guillaume le conquérant. Avec ce conquêtes il importe un modèle de gestion des terres assez centralisés, il répartit les terres sous la forme d'un des premiers cadastres en équilibrant les puissances entre les barons. On obtient donc le premier inventaire des ressources du royaume (domesday book 1086), et on met en place des livres de comptes pour que les collecteurs contrôle efficacement les recettes collectés. [...]