Absolutisme monarchique roi
"Le roi est monarque par dessus tout"
Cette citation du juriste Beaumanoir, auteur des Coutumes des Beauvaisis, illustre parfaitement l'oeuvre capétienne de restauration de la souveraineté absolue qui prend genèse à partir du XIII.
Cette politique de réaffirmation des pouvoirs régaliens s'est faite à travers l'Ancien Régime. Ce processus commença notamment avec l'élection de Hugues Capet en 987.
En profitant et en contrant le pouvoir féodal conséquent à l'époque, il réussit à récupérer peu à peu les pouvoirs régaliens, et il faudra attendre près de 600 ans afin d'acquérir le passage de la suzeraineté à le souveraineté.
[...] Pour lui, le Roi n'est responsable que devant Dieu et il est indépendant par rapport aux autres (princes ou autres monarques) B / Les pouvoirs réels du Roi le pouvoir législatif : le Roi l'exerce sans partage. Loysel "Qui veut le Roi, si veut la loi" c'est à dire que la loi est définie et applicable à tout le royaume. La consultation des seigneurs va disparaître et le Roi va multiplier les ordonnances et décrets. le pouvoir judiciaire: le Roi va lutter contre la justice concédée ou usurpée : le droit de ban des seigneurs. il développe une justice déléguée, avec les officiers royaux, il rend la justice plus rapide, efficace, équitable. [...]
[...] Il créer ainsi des tribunaux royaux, les cas royaux mais également le droit d'Appel. (permet de plus en plus d'affranchissement, il créer des "villes franches" / "l'air de la ville rend libre"), il récupère le pouvoir judiciaire au détriment des seigneurs. De plus il exerce une justice non retenue avec notamment le droit de grâce. le pouvoir exécutif: le Roi est un organe d'initiative et de décision. Il gouverne raisonnablement dans les domaines économiques et militaires. Il est le chef de l'administration civile et militaire et nomme aux emplois publics. [...]
[...] En profitant et en contrant le pouvoir féodal conséquent à l'époque, il réussit à récupérer peu à peu les pouvoirs régaliens, et il faudra attendre près de 600 ans afin d'acquérir le passage de la suzeraineté à le souveraineté. On passera de la souveraineté à la souveraineté absolue, puis à partir de cette dernière, le roi deviendra le souverain absolu de la monarchie de droit divin théorisé notamment pas Bossuet (évêque de Maux) Les premières traces de rois absolus sont perçues sous François I (1515) et Henri IV (1589). Au XVII, soutenus par des théories absolutistes, le roi devient le monarque absolu de droit divin. [...]
[...] A / Les limites idéologiques et morales le Roi doit obéir aux règles religieuses, aux lois fondamentales et au droit coutumier (serment du sacre) principe de catholicité (l'arrêt Lemaistre rappelle le principe posé en 1588 de la nécessaire catholicité du monarque français : loi fondamentale notamment avec la conversion d'Henri IV) / indisponibilité de la Couronne (l'édit de juillet 1717 rappelle l'incapacité au monarque de modifier l'ordre successorale + aussi l'arrêt Lemaistre ) / représentation successorale à l'infini "le sang de France est perpétuel au millième degré") Guerre de religions ont divisé le pays. [...]
[...] L'affirmation réelle, le summum de l'absolutisme monarchique se fera sous Louis XIV. La fin du XVIII marquera la chute de l'absolutisme monarchique et notamment le 17 juin 1789, lorsque les Etats Généraux se déclarent "assemblée constituante". La monarchie absolue est de notion de mode de gouvernement et non une période. Elle est a distingué de la tyrannie: ici, en effet, le monarque absolu de droit divin exerce les pouvoirs régaliens mais, il soumis à des limites structurelles, institutionnelles et religieuses. [...]
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