Extrait d'un coutumier compilé par Jacques d'Ableiges (XIVe siècle) - la société au temps des seigneurs

Résumé du document

Jacques d'Ableiges était un jurisconsulte de la fin du XIVe siècle. Il rédigea le Grand Coutumier de France entre 1385 et 1389. Le document étudié est un texte juridique extrait d'un coutumier, « le grand coutumier de France », qui est une compilation de Jacques d'Ableiges, comprenant des ordonnances, des règles de la coutume de Paris. Ce coutumier a été rédigé sous le règne de Charles VI, qui était le quatrième roi de la dynastie capétienne.
De 877 à 987 c'est la décadence du pouvoir carolingien, en 988 les grands décident d'élire le roi, cela ma la déliquescence du pouvoir carolingien.

Extraits

[...] Chaque taxe revient au seigneur et participe à sa richesse. Les serfs et vilains versent l'argent de divers impôts aux seigneurs en échange de la protection de celui-ci. B. Une sécurité militaire Les seigneurs ont pour principal devoir d'assurer la sécurité de leurs sujets, tenir et garder le pays en paix et défendre la chose publique Ils doivent se protéger et protéger leurs sujets contre les invasions, en effet les seigneurs voisins veulent prendre les richesses. C'est l'air de la guerre privée. [...]

[...] Dans cet extrait Jacques d'Ableiges explique la composition des deux ordres que sont la noblesse et le tiers état et ce qui découle comme droits et obligations d'appartenir ou non a ces ordres. En quoi la seigneurie contient telle une certaine hétérogénéité au sein de ses ordres puis au sein de ses ordres l'inégalité des devoirs et obligations de chacun (II). Des disparités au sein des ordres Force est de constater qu'au sein de chaque ordre règne une certaine disparité. [...]

[...] Les vilains et serfs doivent des impôts et certains services à leurs seigneurs, tandis qu'en retour les nobles doivent protéger militairement les terres. A. Une inégalité fiscale Si les vilains et serfs doivent toute sorte de taxe et impôts aux seigneurs soumis aux tailles, impositions . et autres subsides les seigneurs eux sont totalement exonérés de ces taxes, ils sont quittes et francs de toutes servitudes Le droit financier est un droit appartenant aux seigneurs, il est très variable, on évoque la taille seigneuriale qui peut être personnelle, c'est à dire calculée par rapport à la personne ou elle peut être réelle. [...]

[...] Le document étudié est un texte juridique extrait d'un coutumier, le grand coutumier de France qui est une compilation de Jacques d'Ableiges, comprenant des ordonnances, des règles de la coutume de Paris. Ce coutumier a été rédigé sous le règne de Charles VI, qui était le quatrième roi de la dynastie capétienne. De 877 à 987 c'est la décadence du pouvoir carolingien, en 988 les grands décident d'élire le roi cela sonne la déliquescence du pouvoir carolingien. Au IXe et Xe siècle, il n'y a plus d'empire digne de ce nom, il est difficile de parler d'un royaume, il y a une quantité infinie de territoires qui ont tous un statut différent, il n'y a plus d'empereur et roi souverain, ni de gouvernement pour la res publica (chose publique), seule l'autorité des grands prime. [...]

[...] Le seigneur peut exiger que certains vilains se battent pour lui et lever l'arrière-ban, c'est-à-dire exiger de tous ses sujets le service militaire, sachant que les dominés n'ont pas le droit de porter d'armes et de chevaucher, ils sont donc à pied. Les dominés ont l'obligation de faire le guet, et sont assujettis à la corvée, corvée qui suppose qu'ils puissent réparer gratuitement l'ouvrage fortifié, c'est la contrepartie de la protection des sujets. Bibliographie indicative Le Grand Coustumier de France . Par Jacques d'Ableiges. De nouvel reveu et corrigé . - imprimé à Paris par Estienne Caveiller, imprimeur. Et fut achevé le douzième jour de septembre mil cinq cens trente et neuf par Jacques Ableiges (1539) Ordonnances de J. [...]