Dans quelle mesure la charte du consulat d’Arles est-elle révélatrice de la « mentalité » de l’organisation des pouvoirs civils dans une puissante cité du Midi ?

Thèmes abordés

Charte du consulat d'Arles, pouvoirs civils, cité du Midi, organisation du consulat, fonctions juridictionnelles, autorités religieuses, rationalisme, dogmatisme

Résumé du document

« César, outré de ces procédés offensants, amène devant Marseille trois légions ; il fait construire des tours et des mantelets pour donner l'assaut à la place, et mettre en chantier, à Arles, douze vaisseaux de guerre ». Ainsi parle César dans son De bellum civile du site d'Arles qui, jusqu'au Moyen Âge central, joue un rôle important dans l'organisation territoriale du pays provençal. À cet effet, la charte du consulat d'Arles, établie entre 1142 et 1155, fait état de la fondation d'un consulat dans la cité d'Arles. Le XIIe siècle européen voit en effet se multiplier les carta consulatus dans le Midi, d'Arles à Avignon, et qui « n'ont pas manqué d'attirer l'attention des historiens du droit » selon le professeur André Gouron de l'Université de Montpellier-I à la fin des années 1990. De fait, les carta consulatus ou « chartes consulaires » peuvent être définies comme des documents avalisant « l'hypothèse la plus favorable aux villes (…), l'hypothèse d'une justice municipale "souveraine" » sur le modèle des riches cités italiennes, à l'instar de Gênes : pour Arles, le présent document, édité par C. Giraud au sein du deuxième tome de son Essai sur l'histoire du droit français publié à Paris en 1846, témoigne effectivement de l'octroi d'un statut privilégié par l'intermédiaire de la charte donnée par Raymond, archevêque d'Arles, à ladite cité et son bourg.

Extraits

[...] Dès lors, dans quelle mesure la charte du consulat d'Arles, établie au milieu du XII[e] siècle, est-elle révélatrice de la « mentalité » de l'organisation des pouvoirs civils, par l'intermédiaire d'un haut clerc, dans une puissante cité du Midi ? Il est nécessaire d'établir, dans un premier temps, les modalités organisationnelles et techniques du consulat de la cité et du bourg d'Arles telle que la charte les présentent et les établissent ; en profondeur, lesdites modalités de la charte sont cependant symptomatiques d'un état d'esprit propre à une christianitas du Moyen Âge central européen, mentalité qui orchestre les relations civiles en fonction de la légitimité des autorités religieuses (II). [...]

[...] D'autant que le seigneur, dans le cas d'Arles, vaste territoire d'un peu plus d'une centaine de milliers d'hectares, jouit d'une réputation certaine : sous l'autorité du comte Raimond-Bérenger jusqu'à sa mort en 1131, la ville d'Arles s'insère « dans la société médiévale, où la quasi-totalité de la population tire ses revenus, directement ou non, de l'agriculture, les rapports entre maîtres du sol et producteurs [revêtant] une importance cruciale et leur étude [demeurant] un secteur-clef de l'histoire du Moyen Âge ». [...]

[...] Subtil équilibre qui repose sur la reconnaissance des prérogatives de chacun des domaines temporel et spirituel, la charte d'Arles accrédite l'hypothèse d'une cité déjà considérée « comme une capitale » au siècle et où « deux empereurs y ont été couronnés ». Bibliographie (par ordre d'apparition) Articles André Gouron. « Sur les plus anciennes rédactions coutumières du Midi : les "chartes" consulaires d'Arles et d'Avignon », Annales du Midi, 109- Piroska Nagy. « La notion de christianitas et la spatialisation du sacré au XX[e] siècle : un sermon d'Abbon de Saint-Germain », Médiévales Ouvrages Jacques Chiffoleau, Claude Gauvard et Andrea Zorzi (dir.). [...]

[...] ) ; que chacun, en vérité, dans ce consulat, ait son droit, obtienne justice par la main des consuls et fasse justice, étant sauf les statuts et les bonnes coutumes » (lignes 5 à 11). C'est ainsi que l'archevêque Raymond d'Arles, probablement « Raymond de Montredon (1142-1160) Raymond de Bollène (1163-1182) », présente la charte du consulat d'Arles établie entre 1142 et 1155. Si la charte établit tout d'abord l'organisation du consulat en fonction des membres qui y sont admis et qui y ont un rôle à jouer elle énonce également leur source et l'étendue de ses fonctions tout en établissant les devoirs intrinsèques attachés à la fonction de consul arlésien Les membres admis au sein du consul de la cité et du bourg d'Arles L'archevêque d'Arles, destinateur de ladite charte établie au profit d'Arles dans laquelle il « [établit] et [ordonne] de fonder ( . [...]

[...] La légitimité des autorités religieuses dans l'établissement du consulat arlésien C'est en effet au regard de la légitimité profonde et durable de la christianitas, en plein siècle de « territorialisation du sacré [qui] a lieu au Moyen Âge central, à l'époque de la grande réforme, dite grégorienne, de l'Église et de sa place dans la société (1050-1215) ». De fait, la religion chrétienne imprègne la mentalité et la représentation politiques, économiques et sociales de ce XII[e] siècle : Arles n'échappe pas à la règle. [...]