SIEYES, Discours à l'Assemblée Nationale Constituante

Thèmes abordés

souveraineté nationale, apologie système représentatif, Emmanuel-Joseph Sieyès, révolution antimonarchique, Constitution

Résumé du document

« Il y a deux vérités qu'il ne faut jamais séparer en ce monde : la première est que la souveraineté réside dans le peuple; la seconde est que le peuple ne doit jamais l'exercer », affirmait Antoine de RIVAROL dans Journal Politique National à la fin du XIXème siècle. Si cet éminent royaliste français n'admettait pas que le peuple puisse exercer directement la souveraineté, il reconnaissait tout de même qu'elle n'émanait que de lui.
Un siècle auparavant, Emmanuel-Joseph SIEYES défendait déjà cette idée de souveraineté populaire. Le 17 septembre 1789, il prononça un discours devant les membres de l'Assemblée Nationale Constituante. Quelques mois avant cet événement, certains députés aux États généraux s'étaient donné pour objet d'offrir une Constitution au peuple français. Députés du tiers-état aux États généraux, Emmanuel-Joseph SIEYES fut d'ailleurs l'un des meneurs de cette révolution antimonarchique : il prononça son célèbre discours quelques mois après la proclamation de l'Assemblée Nationale Constituante.

Extraits

[...] Le 17 septembre 1789, il prononça un discours devant les membres de l'Assemblée Nationale Constituante. Quelques mois avant cet événement, certains députés aux États généraux s'étaient donné pour objet d'offrir une Constitution au peuple français. Députés du tiers- état aux États généraux, Emmanuel-Joseph Sieyès fut d'ailleurs l'un des meneurs de cette révolution antimonarchique : il prononça son célèbre discours quelques mois après la proclamation de l'Assemblée Nationale Constituante. Profondément opposé au gouvernement démocratique, il y défend le principe de la souveraineté nationale et y souligne la nécessité d'un système représentatif. [...]

[...] Si Sieyès semble véritablement tenir l'unicité de la France et qu'il admet que seul le peuple est détenteur du pouvoir de souveraineté il ne saurait considérer qu'une autre forme d'organisation étatique que le système représentatif puisse consacrer la volonté générale (II.) II. L'apologie du système représentatif Pour Sieyès, seul le système représentatif semble pouvoir garantir l'expression de l'intérêt général et pouvoir réellement s'établir dans un pays tel que la France (B.). A. Le système représentatif, garanti du respect de l'intérêt général Sieyès précise que, dans le système représentatif, le peuple continue à être souverain : il n'aliène pas ses droits, mais les commet. L'action d'une minorité de personne est donc censée correspondre à la volonté générale. [...]

[...] D'ailleurs, la démocratie directe est impraticable dans un pays comme la France : seul le système représentatif est rationnel (II.). B. Le système représentatif, nécessaire et rationnel Le système représentatif est le seul véritablement applicable dans un pays tel que la France. En effet, plus de six millions de citoyens (ligne 25) ne sauraient se réunir et voter dans une seule et même salle. Jean-Jacques Rousseau tenta de prouver que la démocratie directe était le meilleur système d'organisation étatique. Mais Genève n'est pas comparable à la France : cette ville n'était pas composée de millions d'habitants. [...]

[...] Dans le système représentatif, le peuple délègue son pouvoir au profit de représentants instruits et éclairés ligne 24. Pour Sieyès, il ne fait donc nul doute que le système représentatif est le meilleur pour la nation : à la ligne 20, il affirme même que le choix entre ces deux méthodes de faire la loi n'est pas douteux parmi nous Ainsi Sieyès considère-t-il que lui et les autres députés sont seuls capables d'avoir le véritable pouvoir législatif. Dans ce discours, ce célèbre homme d'Église légitimise donc son pouvoir. [...]

[...] En outre, il affirme que le seul moyen pour le peuple de parler ou d' agir (ligne 29) est de désigner des représentants qui pourraient le faire à sa place. Pour Sieyès, la nation semble donc être indivisible : elle doit se mettre d'accord pour s'exprimer à travers des représentants. Par ailleurs, Sieyès n'indique qu'implicitement l'idée d'une souveraineté nationale : il affirme directement que ce sont les citoyens qui possèdent des droits souverains. Sieyès ne cherche donc pas à convaincre les députés que la souveraineté découle de la nation : il considère cette hypothèse comme un axiome de départ. [...]