La République et la Monarchie consulaire (1799-1802)

Thèmes abordés

Sciences politiques, République consulaire, Monarchie consulaire, coup d'État de Bonaparte, constitution décennale, bonapartisme, Constitution de l'An VIII

Résumé du document

La République consulaire est issue du coup d'État de Bonaparte du 9 novembre 1799. Celle-ci se traduit par l'instauration de la constitution décennale, qui par définition durera dix ans. Le régime durera cependant trois ans, car Bonaparte décidera de renforcer son pouvoir.

Extraits

[...] Parmi les attributions les plus importantes du Sénat se trouve la possibilité de nommer les consuls, les membres du Tribunat, du Corps législatif, les membres de la Cour de cassation. Ceci viole donc la séparation des pouvoirs. Le Sénat ne peut, cependant, agir que sur proposition du gouvernement dans la mesure où c'est le Premier Consul qui a l'initiative des lois. Afin de fidéliser davantage les sénateurs, Bonaparte met en place des sénatoreries, qui sont de grandes propriétés distribuées aux sénateurs. Entre janvier et avril 1802, le Tribunat a tenu tête à Bonaparte, notamment sur le projet de Code civil et ils ont par conséquence été sanctionnés. [...]

[...] Dans la Constitution de l'an VIII, le suffrage est quasi-universel. Qu'est- ce que cela veut dire ? Dans ce système, tous les hommes français âgé de 21 ans peuvent élire un dixième des représentants : ceci s'appelle la liste communale de notabilité ou la liste communale de confiance (la confiance doit émaner du peuple). Ces personnes qui ont été élus par les citoyens français vont élire à leur tour un dixième d'entre eux, ce qui va former les listes départementales de confiance. [...]

[...] La République consulaire (1799-1802) La République consulaire est issue du coup d'Etat de Bonaparte du 9 novembre 1799. Celle-ci se traduit par l'instauration de la constitution décennale, qui par définition durera dix ans. Le régime durera cependant trois ans car Bonaparte décidera de renforcer son pouvoir. I. La préparation de la Constitution de l'An VIII Ce qui est nouveau est qu'une assemblée composée de trois consuls va préparer le texte. En réalité, c'est davantage Bonaparte et Sieyès qui l'ont réalisé. [...]

[...] La Monarchie consulaire (1802-1804) Lors de la Monarchie consulaire, Bonaparte reprend du pouvoir et a du succès sur le plan international et national Sur le plan international, la victoire la Marengo, en Italie en 1800 constitue une victoire importante. Il remporte également une victoire sur les autrichiens et il signera la paix en janvier 1801. Il remporte aussi la totalité de l'Italie. Bonaparte se sent donc puissant. En mars 1802, le traité d'Amiens sera signée avec les anglais. Bonaparte veut d'ailleurs tirer profit de ses victoires et réclame alors un accroissement de son pouvoir et va l'obtenir avec la Constitution de l'An X. [...]

[...] Il nomme et révoque les membres et conseillers d'État, les membres des assemblées, les ministres, les fonctionnaires et les ambassadeurs. Il concentre en lui seul l'initiative des lois et leur promulgation. Ses ministres ne sont que de simples commis. L'exercice du pouvoir exécutif n'est plus collégial. Bonaparte est convaincu que dans un pays comme la France, le pouvoir doit se concentrer dans les mains d'un seul homme. Par esprit de réunification, il va recruter un personnel royaliste. Les ministres vont souvent s'embrouiller, notamment Lucien Bonaparte -ministre de l'intérieur- et Gaudin -ministre des finances. [...]