Le régime de la Convention nationale

Thèmes abordés

Régime de la Convention nationale, Louis le dernier, Constitution du 24 juin 1793, Constitution de l'An I, victoire de Valmy, Directoire

Résumé du document

Le régime de la Convention nationale s'ouvre le 21 septembre 1792, soit le lendemain de la victoire de Valmy et s'achève le 26 octobre 1795, la veille de la mise en place du Directoire.
"La Royauté est abolie en France" car la Convention nationale met en place l'An I de la République. L'on abandonne le calendrier grégorien et on adopte le calendrier révolutionnaire.

Extraits

[...] Le Roi retiendra 3 défenseurs au final. Le plus ancien : Lamoignon de Malesherbes qui jure au Roi de le soutenir jusqu'à la mort. Romain de Sèze, ancien avocat, très bon orateur, est le plus brillant des trois et aura pour rôle de prononcer la plaidoirie devant la Convention nationale. Guillaume Target est le troisième défenseur choisi mais il va prendre peur, et va finalement renoncer à défendre le Roi. François Tronchet, ancien avocat sous l'Ancien régime, va prendre sa place. [...]

[...] Le verdict de mort tombe. Lamoignon de Malesherbes doit l'annoncer au Roi mais n'y parvient pas et donc, il lui remet un petit papier sur lequel est noté "Sire, ils ont voté la mort". La Convention nationale refuse le recours au référendum pour la peine de mort puisqu'elle estime avoir été élue et représente le peuple et sa volonté. Le 21 janvier 1793, Louis XVI est exécuté sur l'actuelle place de la Concorde. II. L'œuvre politique de la Constitution du 24 juin 1793 - la Constitution de l'An I L'Assemblée va se mettre au travail à partir du 29 septembre 1793. [...]

[...] La Constitution s'enlise. C'est l'arrestation des députés meneurs Girondins en 1793 qui va permettre que la Constitution aboutisse. Les Montagnards vont adopter la Constitution le 24 juin 1793, d'où son nom "la Constitution montagnarde". La Constitution repose sur la souveraineté du peuple qui est la source unique du pouvoir. D'ailleurs, le suffrage universel sera instauré. Il est exclusivement masculin et il faut avoir 21 ans. Les députés sont élus au scrutin direct et soumis au mandat impératif pendant leur mandat de deux ans. [...]

[...] Ces articles disposent que "tout projet de loi doit être envoyé à l'ensemble des communes de la République" ; "chaque projet ne devient définitif que si dans les 40 jours qui suivent cet envoi, la moitié des départements plus un n'a pas formé de réclamations" Le pouvoir exécutif L'exécutif est confié à un conseil de 24 ministres qui sont désignés pour deux ans directement par l'Assemblée. Il n'y a pas de séparation des pouvoirs. Les 24 ministres doivent appliquer les lois et ils peuvent aussi négocier les traités. Cette constitution n'a jamais été appliquée. L'on s'est rendu compte que l'on ne peut gagner la guerre sans un exécutif fort. À des circonstances exceptionnelles, il faut des mesures d'exception. [...]

[...] Aussi, le référendum permet de réviser la Constitution. Il y a une déclaration des droits en 1793, placée en tête de la Constitution. L'inspirateur principal est Robespierre. L'on découvre que le but de la société est le bonheur commun et l'on retrouvé le principe de liberté, d'égalité ou le droit de propriété. Il est dorénavant interdit de ventre un individu. De plus, l'on a fait de l'insurrection, le droit le plus sacré de l'homme Le pouvoir législatif Le pouvoir législatif qui va dominer toute la vie politique mais le peuple conserve un pouvoir sur le travail de l'Assemblée. [...]