Second Empire, mise en place, 2 décembre 1851, 4 septembre 1870, Louis Napoléon Bonaparte, référendum de 1848, Persigny, Carnot, triomphe bonapartiste, mesures libérales, autoritarisme, parlementarisme, bicamérisme, loi 11 mai 1868
Louis Napoléon Bonaparte demande l'avis des Français sur ce qu'il va faire. Il les prévient pour leur demander s'ils sont d'accord pour une nouvelle Constitution. C'est un succès considérable ; le soir du 21, c'est un triomphe où plus 90% des Français ont voté oui. On a 7,4 millions de oui, et 640 000 de non, et 1700000 abstentions. Bonaparte refuse d'attendre les élections pour une assemblée constituante ; il constitue donc un petit groupe de spécialistes, lui-même et quelques juristes qui l'aident à rédiger une Constitution. Il va y avoir Persigny, Rouher, Flahaut… Le président a le droit de soumettre des idées par référendum au peuple "uniquement" s'il le souhaite expressément. Il a seul l'initiative des lois (retour à 1814). La justice se rend en son nom, la séparation des pouvoirs est inexistante : tout est supervisé par Bonaparte.
Le président nomme les sénateurs. Ils sont nommés à vie et la plupart d'entre eux sont payés. Le Sénat examine les lois du corps législatif. Les senatus-consuls sont des lois, initiées directement par le Sénat. Les élections du corps législatif sont organisées le 29 février 1852. Là aussi, c'est un triomphe bonapartiste ; l'ensemble des députés élus au corps législatif sont des députés désignés par le parti bonapartiste (appelé les "candidats officiels"). Tous les élus (sauf 8) sont des "candidats officiels". Parmi les 8, il y a 5 légitimistes et 3 républicains (Cavaignac, Carnot, le Dr Henon).
[...] Bcp de français ont perdu leur argent. -l'affaire de la ville de Paris : issu du texte de Jules ferry : 1864, on évalue à 380 millions les sommes à dépenser en 10 ans. En 1867, Hausmann veut faire un nouveau réseau (dc 680 millions de francs càd 300 millions de Or, il était impossible de rembourser. Dès que l'empereur s'en rend compte, il arrête travaux et essaye d'étaler les crédits. L'Empire s'est battu pendant deux ans pour qu'en 1869 le corps législatif autorise le crédit foncier à transformer sa dette à court terme à long terme ( 60 ans. [...]
[...] Bonapartiste sociaux : chef de file : Napoléon Jérôme ; attentif aux problèmes sociaux des ouvriers ; couleur particulière : orange. Journal influent : l'opinion national. Bonapartiste autoritaire : chef de file : Rouher. Système basée sur la police et sur l'armée. Il est très proche impératrice Eugénie. Il y a environ 80 députés fidèles à Rouer. On les appelle les arcadiens les mamelouks) Bonapartiste plébiscitaire : chef de file : Persigny et les siens. Napoléon doit recourir à de nombreux recours au peuple pour montrer sa proximité avec eux. [...]
[...] les frais de douanes sont réduits de 25% à dater du 1er octobre 1864. Depuis 1862, Echanges avec la Turquie, la Prusse, l'Italie. Création d'un crédit de 5 million de Francs, à aux entrepreneurs pour améliorer machine. ECHEC mesures politiques Les députés peuvent poser des questions aux membres du gouvernement sur ces actions une fois par an droit d'interpellation) ( nouveaux droit Senatus consul de décembre 1861 précise que le budget ne sera plus voter globalement mais discuter articles après articles. [...]
[...] Presse contrôlée, les libraires également. Très grande propagande bonapartiste. Elle s'exprime de différente façons : empereur fait de grandes fêtes : zB : baptême du prince impérial contrôle des âmes LNB s'attire le soutien de l'Eglise jusqu'aux années 60 ; il fait toute une série de concession : il rend Panthéon au culte catholique. Il nomme cardinaux au Sénat, autorise toute une série de congrégation féminine. Succès économiques : Grands travaux : LNB investit des millions de FR. Ils sont de plusieurs types : Ruraux : ils touchent essentiellement la Sologne et Landes. [...]
[...] Sa majorité est donc fragilisée. Napoléon III a une nouvelle idée politique : mai 1870 il organise plébiscite : Républicains ne disent pas non car ils sont content des évolutions, mais pas oui puisqu'ils n'approuvent pas l'Empire. Oui = 7 millions 300 000/ non = 1 million Triomphe LNB CCl : Le régime a réussi sa transformation (l'empire autoritaire devient libéral puis parlementaire). Opposants reconnaissent leur défaite. [...]
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