Les masses de granit

Résumé du document

Selon Bonaparte, la société française est trop mouvante, comme des grains de sable sur une plage : pour la stabiliser durablement, il faut donc « jeter sur le sol quelques masses de granit ». Il s'agit du Concordat de 1801 puis du Code civil de 1804.

LE CONCORDAT DE 1801

« Lorsque je saisis le timon des affaires, j'avais déjà des idées arrêtées sur les éléments qui cohésionnent la société. J'avais pesé toute l'importance de la religion. J'étais persuadé et j'avais résolu de la rétablir. » écrit Napoléon dans ses Mémoires de Sainte-Hélène. C'est pourquoi Bonaparte a l'intention d'engager des négociations avec la papauté, dès qu'il aura consolidé son pouvoir en France, et réalisé des conquêtes en Italie qui lui permettront d'exercer une certaine pression militaire sur le Vatican.

Le 26 juin 1800, Bonaparte charge le cardinal Martiniani de transmettre au nouveau pape Pie VII les grandes lignes du projet de Concordat qu'il a imaginé. Le marché est clair : en échange de l'acceptation du projet et du rétablissement du catholicisme en France, le Premier consul s'engage à aider le pape à rétablir sa souveraineté dans ses Etats. Bien que cette idée de marché lui déplaise, Pie VII accepte d'ouvrir des négociations.

Extraits

[...] Et malgré d'importants remaniements, certains articles sont aujourd'hui encore en vigueur en France. Napoléon ne s'y était pas trompé, lui qui déclarait à Sainte-Hélène : Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil. [...]

[...] Les paysans français connaissaient ainsi souvent le droit de la terre être complet dans le domaine qu'il couvre. C'est pourquoi quatre autres codes suivent : le Code de procédure civile de 1806, le Code de commerce de 1807, le Code d'instruction criminelle de 1808 et le Code pénal de 1810 poser des principes relativement généraux et laisser les tribunaux en dégager les prolongements pratiques former un ensemble cohérent se prêtant aux modes classiques du raisonnement logique s'accorder aux mœurs, sans oublier pour autant qu'il influe sur elles. [...]

[...] Pie VII proteste vainement. Mais il reste reconnaissant à Bonaparte de cet acte chrétiennement et humainement sauveur : en 1815, il intervient auprès des Alliés pour diminuer les tortures du pauvre exilé Le code civil de 1804 Depuis des siècles le peuple français désire que la loi soit écrite simplement et clairement, afin qu'il puisse connaître ses droits. Promise en 1453 par Charles VII, la rédaction des coutumes n'a lieu qu'au XVIe siècle ; mais elles varient d'une région à l'autre. [...]

[...] Le Concordat de 1801 Lorsque je saisis le timon des affaires, j'avais déjà des idées arrêtées sur les éléments qui cohésionnent la société. J'avais pesé toute l'importance de la religion. J'étais persuadé et j'avais résolu de la rétablir. écrit Napoléon dans ses Mémoires de Sainte-Hélène. C'est pourquoi Bonaparte a l'intention d'engager des négociations avec la papauté, dès qu'il aura consolidé son pouvoir en France, et réalisé des conquêtes en Italie qui lui permettront d'exercer une certaine pression militaire sur le Vatican. [...]

[...] Puis le droit des donations, des successions et des substitutions est unifié par les grandes ordonnances du chancelier d'Aguesseau au milieu du XVIIIe siècle. Ensuite, la codification est un objectif essentiel durant la Révolution, et le Droit est peu à peu unifié par diverses lois. Enfin, Bonaparte désigne une commission avec notamment la participation de Portalis (1746-1807) chargée de rédiger un projet de code ; le Premier consul n'hésite pas à lui imposer ses vues, par exemple sur l'obéissance rigoureuse de la femme à son mari. [...]