"Liberté et Égalité" - les expériences constitutionnelles de 1789 à 1793

Résumé du document

Les expériences constitutionnelles de 1789 à 1793 ont pour but de trouver le régime politique idéal. L'échec de la Constitution de 1791 conduit les constituants à en élaborer une nouvelle, la Constitution de l'an I qui ne sera jamais appliquée puisque la Convention laisse place à la Terreur. Il s'agit donc de comparer ici la Législative et la Convention du point de vue de la devise constitutionnelle. La devise constitutionnelle traduit-elle l'expérience constitutionnelle de la Législative et de la Convention ?

Extraits

[...] Il s'agit donc de comparer ici la Législative et la Convention du point de vue de la devise constitutionnelle. La devise constitutionnelle traduit-elle l'expérience constitutionnelle de la Législative et de la Convention ? Il convient d'envisager tout d'abord la devise révolutionnaire partiellement traduite dans la monarchie constitutionnelle de 1791 et ensuite la traduction de la devise constitutionnelle en 1793 (II). I. La devise révolutionnaire partiellement traduite dans la monarchie constitutionnelle de 1791 Il serait intéressant de souligner dans un premier temps l'absence de l'Egalité mais la présence de la Liberté dans l'énumération des droits naturels de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen puis dans un second temps l'inégalité politique des citoyens dans la Constitution de 1791 A. [...]

[...] Le suffrage universel direct masculin dans la Constitution de 1793 : l'égalité des citoyens en droit Les citoyens sont égaux au point de vue civil et politique dans la Constitution de 1793. Lorsque la monarchie constitutionnelle de 1791 s'effondre, une Convention nationale est appelée à l'élection au suffrage universel pour qu'elle rédige une nouvelle Constitution. L'électorat droit est donc institué à la place de l'électorat fonction. Le suffrage n'est plus réservé aux plus riches. Le droit de suffrage est accordé à tout individu mâle âgé de vingt et un ans. Les électeurs élisent directement, sans intermédiaire, c'est le suffrage universel direct qui est par conséquent mis en place. [...]

[...] Liberté et Egalité : la devise révolutionnaire traduit-elle les expériences constitutionnelles de 1789 à 1793 ? L'expérience constitutionnelle de la Convention montagnarde (1793-1794) tranche radicalement avec celle du début de la Révolution (1791). En effet, s'agissant de la Constitution de 1791, elle est de tendance modérée, son inspirateur est Montesquieu et le maître mot est la Liberté. Alors que pour la Constitution de 1793 le maître mot est l'Egalité, elle est de tendance révolutionnaire et a donc comme inspirateur Rousseau. [...]

[...] La liberté a un caractère fondamental et naturel, elle est innée et attachée à l'homme. La Déclaration des droits de l'homme insiste sur la liberté de conscience (article la liberté de confession ainsi que la liberté d'expression (article 11). L'article 4 de la Déclaration donne une définition individualiste de la liberté. B. L'inégalité politique des citoyens dans la Constitution de 1791 La Constitution de 1791 distingue les citoyens actifs et les citoyens passifs. Les électeurs ne se voient pas reconnaître un droit mais une fonction, celle de donner des représentants à la nation. [...]

[...] La traduction de la devise constitutionnelle en 1793 Il convient d'envisager en premier lieu la liberté et l'égalité comme droits naturels de l'homme dans la Déclaration des droits de l'homme de 1793 et en second lieu le suffrage universel direct masculin dans la Constitution de 1793 qui représente l'égalité des citoyens en droit A. La Liberté et l'Egalité comme droits naturels de l'homme dans la Déclaration des droits de l'homme de 1793 La Déclaration des droits de l'homme est différente que celle de 1789 notamment sur le point de l'égalité. L'égalité est citée en premier et comme un droit naturel de l'homme. Il ne s'agit donc plus ici de l'égalité civile. [...]