institutions, Vème république, tradition républicaine, Algérie, institution présidentielle
Rupture par rapport à la tradition républicaine.
La primauté passe du parlement au président de la république.
Importance de la pratique des institutions.
Ds la tradition politique recourt à un sauveur, personne agée, qui a du prestige qui sortira le pays de la crise, c'est pq en 17: Clémenceau, 26: poincaré, 40: Pétain, 58: de Gaulle.
13 mai Algérie, coup de force à alger, ne reconnait plus l'autorité de paris.
[...] institutionnele, il veut faire en sorte qwue député et sénateur légferent et controlent le gvrm sans qu'il n'y ait une instabulité gouvernemental, il vuet rationnaliser le travail parlementaire - A Matignon : ministre d'Etats, juin 58, de gaulle a voulu qu'il fasse une gvrm d'union nationale ds ce gvrm ts les partis sont représenté sauf Pc, Ministre d'Etats: _Guy Mollet _Pfimlin _Houphouët-Boigny _Jacquinot Ces ministres reflechissent, il s'interessent au contreole du gvrm et a la responsabilité du gvrm pr éviter qu'il ne tombe trop facilement Comité consutatif constitutionnelle qui ( a partir du 29 juillet -14 aout 58 ) etudie le texte qu'a élaborée l'équipe gvrmtale. Ce CCC est composé majoritairement de parlementaire ( gens qui representent parlement et sénat ) il est president par paul Reynaud. Ce CCC apporte peu de modification au txt, il demande que contrairement a ce que souhait de gaulle lil n'y ait pas incompatibilité entre le mandat parlementaire et la fontion ministerielle. le CCC aurait voulut que le senat ait plus de pouvoir, le ccc s'interesse au ? [...]
[...] il choisit le 4 spt (jour où la 3eme rep a ete élaboré). de gaulle veut s'inscrire ds la tradition républicaine, on lui reproche de na pas etre républicain 28 sept 58; referendum sur la constitution proposé 65% de oui, le guinné non et devient indépendante Régime semi-presidentiel: president important ms le gvrm a aussie des responsabilité importante et est responsable devant le parlement Régime semi-presidentiel: _President de la rep élu par grd electeur, élu pr 7 ans, pouvoir très important ( droit de grace) represente la continuité de l'Etat et est le garant de la parole de frc bcp d'importance en matiere diplomatique ret militaire ( chef des armées) _ art 11: le president peut exercer un referendum sur l'organisation des pouvoirs publics _art12: il peut dissoudre l'assemblé nationale sans, demander l'autorisation _ art 16: pouvoir exeptionnels ( appliqué 1961) il negocie et signe les traités il niomme le gvrm elit le 1ere ministre _art20: le gvrm determine et conduite le politique de le nation il est responsable de la politique militaire ( partage ac le president) le gvrm peut avoir bcp de pouvoir _parlement bicaméral ( assemblé national et senat ) : mandat 5 ans. [...]
[...] Les institutions de la Vème république : La primauté de l'institution présidentielle Rupture par rapport à la tradition républicaine ( La primauté passe du parlement au président de la république Importance de la pratique des institutions Le temps du général de Gaulle et de Georges Pompidou ( 1958-1974) La constitution de 1958 1_Un contexte de crise: crise algérienne, cirse de régime, recours au "sauveur" Ds la tradition politique recour à un sauveur, personne agé, qui à du prestige qui sortira le pays de la crise, c'est pq en 17 clémenceau, 26: poincaré, 40: Pétain, 58: de Gaulle 13 mai algérie coup de force à alger, ne reconnait plus l'autorité de paris, de Gaulle peut remettre les choses en place. [...]
[...] la stabilité exétcutif, le " domaine reservé " les decision diplomatique et militaire c'est le president. Mai 68 diminution referendum du 27 avril 69 69-74: _ pompidou, elu continu comme DG, dc normalisation du presidentialisme. _poursuite du prisentialisme absolu II) les vicissitudes de la primauté presidentille ( 74-95) Valéry Giscard d'Estaing ( 74-81) ou le " presidentialisme atténué " - volonté de decrispation -il ne dispose pas du plus important partie de la majorité ( RPR/UDF) B)François Mitterend ( 74-88) -1981-86 presidentialisme absolu, elysé gouverne -86-88: cohabitation diminue la primauté presidentielle ? [...]
[...] de gaulle souhait que les députés conseiller généraux etc. le senat siege en mm temps que l'assemblé nationale, il a les mm pouvoir, ms en cas de conflit entre les 2 assemblés l'assemblé national domine si le prst de la rep meurt ou demisionne, l'interim est occupé par le president du sénat _ Poher qs de gaulle demissionne et pompidou meurt parlement tenu en laisse car les txt du gvrm st prioritaire. il ne siege pas en permanence : 2 sessions pr controler et voter les loi _ artc 49 a.3: pr faire passer un txt le gvrm peur appliquer cet alinea " le gvrm pose la ? [...]
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