Les Institutions françaises de 1789 à 1958

Thèmes abordés

Institutions françaises, période révolutionnaire, naissance des républiques, l'Empire, discours de Bayeux

Résumé du document

Coup d'Etat du tiers Etat : 17 juin 1789 :
- convocation des états généraux, et formation de l'assemblée constituante.
- serment du jeu de paume : 20 juin 1789, les représentants promettent de rester jusqu'à qu'une constitution soit rédigée.
- Révolution sociale, et fin de la société d'ordre : 4 août 1789.
- 14 juillet 1790 : fête de la fédération, suppression de tout symbole de l'Ancien régime.
- Fuite du Roi à Varennes : 20 juin 1791.
- L'Assemblée décide la suspension des pouvoirs du roi jusqu'à la ratification de la constitution. Discrédit du roi.

Extraits

[...] L'organisation des pouvoirs publics - Exécutif bicéphale, parlement bicamérale, l'exécutif comprend le président de la république et des ministres, cependant le président du conseil détient un rôle prépondérant, le président a un mandat de 7 ans et est élu a la majorité des voix de l'assemblée nationale, en apparence le président de la république détient a de nombreuses prérogatives, en réalité il est limité par le contreseing (les ministres concernés doivent contre signer tout actes) et par son irresponsabilité politique (le gouvernement assume seul la responsabilité devant les chambres). Le président est donc effacé. Son seul véritable pouvoir est de nommer le président du conseil. [...]

[...] La deuxième république La constitution du 4 novembre 1848 - principe de suffrage universel direct masculin à partir de 21 ans. - Abolition de l'esclavage - Le président de la république est élu pour 4 ans au suffrage universel direct , il a le pouvoir exécutif et nomme et révoque ses ministres, il ne peut pas dissoudre l'assemblée. - Louis Napoléon Bonaparte est élu président de la république le 10 décembre 1848 - L'assemblée est élue pour trois ans au suffrage universel direct, elle est unique et permanente, elle détient le pouvoir législatif mais ne peut renverser le gouvernement. [...]

[...] - Le projet de constitution du 19 avril 1946 et son rejet par le referendum du 5 mai 1946, Après la démission de DG le 20 janvier 1946. La constitution élaborée par l'assemblée constituante, remet a jour le régime d'assemblée, elle est même plus dominante que sous la IIIème république. Soumis au referendum le 5 mai 1946, il est repoussé. Une nouvelle assemblée constituante est élue le 2 juin 1946, la constitution élaborée donne toujours un pouvoir considérable a l'assemblée, cette constitution est approuvée par referendum le 13 octobre 1946 et promulguée le 27 octobre 1946. [...]

[...] - Bicaméralisme et séparation stricte des pouvoirs. - Mise en place du conseil des 500 et du conseil des anciens, elles sont élues au suffrage censitaire indirect, renouvelées par tiers annuellement ne peuvent être dissoutes par l'exécutif. - Vote initial du conseil des 500 puis du conseil des anciens afin d'éviter toute suprématie d'une chambre sur l'autre. - Le pouvoir exécutif est détenu par le directoire, cinq membres élus par le conseil des anciens sur propositions du conseil des 500. [...]

[...] - Louis Philippe est confronté à de nombreuses oppositions, les bonapartistes, les légitimistes. Il se mêle de plus en plus à la politique gouvernementale. En 1847, il condamne les banquets, mais les opposant trouve tout de même le moyen de se réunir, malgré l'interdiction, ce qui entraine des manifestation le 23,24, et 25 février, Louis Philippe est déchu et la république est proclamée. En mars 1848, la liberté de presse est remise en place, le suffrage universel masculin l'est de même. [...]