L'inégalité fiscale en France à la veille de la Révolution (plan détaillé)

Thèmes abordés

Inégalité fiscale, France, veille de la Révolution, mauvaise gestion budgétaire, Ancien Régime, Révolution française

Résumé du document

« Qu'est-ce que le Tiers-Etat ? - Tout.
Qu'a-t-il été jusqu'à présent dans l'ordre politique ? - Rien.
Que demande-t-il ? - A être quelque chose. » C'est par ces mots que l'Abbé Sieyès résume le malaise d'une société d'Ancien Régime dont les fondements se voient progressivement remis en question.
Ainsi l'inégalité désigne le caractère, le régime non identique auquel sont soumis plusieurs individus. L'inégalité apparaît donc comme un partage non proportionnel entre ces derniers. Le terme fiscal renvoie au domaine de l'imposition, ce qui est relatif à la taxation. L'inégalité fiscale est donc la dissemblance d'assujettissement à l'impôt entre deux individus: il est question ici de cette iniquité sous l'Ancien Régime. Le groupe de mots « A la veille de » induit une période qui précède immédiatement un fait, juste avant ce dernier ; là où le terme « Révolution » indique la période historique de la Révolution française. Dès lors, il s'avère nécessaire de se concentrer sur le rôle des inégalités fiscales comme élément déclencheur plausible de la Révolution française. Or il nous faut choisir l'ouverture des États généraux du 5 mai 1789 pour définir le point de départ de ce soulèvement et l'apogée du système instituant ces inégalités. Les inégalités fiscales dont est victime une frange de la population française pourraient être à l'origine de l'aurore révolutionnaire.

Extraits

[...] Les inégalités fiscales paraissent dès lors comme le fer de lance de la contestation. En effet l'Ancien Régime est le régime fiscal de l'inégalité. Le Royaume de France, véritable combinaison confuse de territoires et de pouvoirs, ne connaît pas d'unité fiscale. Les diverses contributions varient selon l'ordre auquel appartient un individu, dans cette société tripartite qui ne reconnaît aucun privilège aux membres du Tiers-Etat, mais l'essentiel des redevances. Aussi les impôts diffèrent selon le lieu de résidence du contribuable. Partant de là le Tiers-État est l'ordre écrasé tant pas les sollicitations fiscales royales, que par celles du Clergé ou encore de la Noblesse. [...]

[...] Cela nous mène à un questionnement essentiel: les inégalités fiscales, miroir de l'Ancien Régime, auront-elles une conséquence notoire sur la crise qui frappe la monarchie absolue et seront-elles l'amorce de la Révolution Française? Nous verrons que cette société divisée en trois ordres est le terreau fertile d'une fiscalité toujours plus inégalitaire et nous montrerons la responsabilité d'un Etat très mauvais gestionnaire. Nous nous attèlerons ensuite à démontrer le rôle dans ces injustices d'un territoire français excessivement morcelé. Enfin nous essayerons de comprendre en quoi le système fiscal de l'Ancien Régime est l'indicateur indéniable d'un dénouement très proche. [...]

[...] En effet la royauté exprime une volonté réelle de réformes à partir des années 1780, mais doit faire face aux réprobations et résistances des deux ordres de privilégiés. Nous pouvons par conséquent affirmer que les structures fiscales de l'Ancien Régime constituent l'une des causes substantielles des évènements qui conduiront à la Révolution française. Aussi l'inégalité fiscale demeurera comme un détonateur à l'origine de l'explosion au grand jour d'autres éléments participant à l'effondrement de la monarchie en France. Bibliographie: Florin Aftalon, L'économie de la Révolution française, Paris, Hachette, coll. [...]

[...] L'inégalité fiscale en France à la veille de la Révolution Qu'est-ce que le Tiers-Etat ? - Tout.
 Qu'a-t-il été jusqu'à présent dans l'ordre politique ? - Rien.
 Que demande-t-il ? - A être quelque chose. C'est par ces mots que l'Abbé Sieyès résume le malaise d'une société d'Ancien Régime dont les fondements se voient progressivement remis en question. Ainsi l'inégalité désigne le caractère, le régime non identique auquel sont soumis plusieurs individus. L'inégalité apparaît donc comme un partage non proportionnel entre ces derniers. [...]

[...] Le terme fiscal renvoie au domaine de l'imposition, ce qui est relatif à la taxation. L'inégalité fiscale est donc la dissemblance d'assujettissement à l'impôt entre deux individus: il est question ici de cette iniquité sous l'Ancien Régime. Le groupe de mots A la veille de induit une période qui précède immédiatement un fait, juste avant ce dernier ; là où le terme Révolution indique la période historique de la Révolution française. Dès lors, il s'avère nécessaire de se concentrer sur le rôle des inégalités fiscales comme élément déclencheur plausible de la Révolution française. [...]