Histoire du droit - fondements et finalités des organisations juridiques depuis l'Antiquité

Résumé du document

Cours d'histoire du droit 1er semestre, 1ere année de licence

Extraits

[...] Création par exemple d'un droit au logement. Il n'existe alors pas de procès déclenchés par l'Etat lui-même. La procédure accusatoire va opposer un accusateur qui est un citoyen à un accusé. Le rôle du juge consiste alors à arbitrer les rapports entre les deux opposants. Le procès est alors une espèce de match. Le procès se déroule alors sous l'œil du juge et toutes les actions sont diligentées par les parties. Chaque partie apporte les actions à charges ou à décharges, et cela pour tous les procès (civils ou pénaux). [...]

[...] Puis à partir du XVIème siècle, il y a les protestants. On va alors fabriquer le crime de sorcellerie. Ca devient alors une poursuite acharnée à partir du XVIème siècle. Cette poursuite s'achèvera brutalement quand les magistrats royaux auront considéré que les femmes sorcières ne sont que des malades mentales et ne sont pas reliées au diable. Cela montre donc que c'est le juge qui crée le crime, le considère et en donne la peine. A partir de la on peut créer toutes les ignominies, en créant le crime et même arriver au totalitarisme. [...]

[...] Ca existe dans beaucoup de sociétés. Vient du latin talis qui signifie tel. Idée absolument équitable d'égalité. La peine de mort est donc par ex un talion : c'est une réparation des meurtres. Il ne consiste pas à donner une peine supérieure à la faute commis, mais seulement une peine égale. A l'époque, il n'était jamais que exceptionnel et plus destiné à effrayer le public. En fait c'est un mode de dissuasion. L'idée de la composition : elle a pour but de tenter de réconcilier les parties. [...]

[...] Mythe d'Œdipe : mythe destiné à parler de l'Etat de droit et de la nécessité de la sanction qui s'attache à un Etat criminel. Œdipe est le fils du roi et de la reine (Laïos)/ Avant même sa naissance, le devin prédit que un jour l'enfant tuera son père et épousera sa mère. On confit donc le fils à un esclave qui doit se débarrasser de se faiseur de trouble. Il l'abandonne et des bergers l'adoptent. Il tue un jour un conducteur dans un accident de circulation. Il arrive à Télés où les habitants sont terrorisés par un monstre qui mange les habitants. [...]

[...] L'instauration d'une tyrannie par la dynastie de Pisistrate réglera le problème. Prise du pouvoir pas un putsch, il va s'efforcer de gouverner avec un peuple, mais les nobles lui en veulent et finiront pas tuer toute sa descendance. Les nobles finissent donc par se débarrasser de la descendance de Pisistrate et reprennent le pouvoir et la crise aussitôt reprend. Clisthène va à ce moment mettre en place la démocratie, il réussit à faire ce que tous ses prédécesseurs ont échoué avec l'aide d'événements extérieurs qui vont jouer à la faveur de son régime. [...]