Histoire de la construction européenne: la création des communautés

Thèmes abordés

Plan SCHUMAN, Europe, SDN, construction européenne, CECA

Résumé du document

Ministre des affaires étrangères de la France à l'époque, le ministre des Affaires étrangères français de l'époque Robert Schuman fait à Paris le 9 mai 1950 une déclaration qui sera connue ensuite sous le nom de « plan Schuman ». La construction fédérale de l'Europe à déjà échouée deux fois : le projet BRIAND (la première fois) est présenté par le ministre français des affaires étrangère Aristide Briand en septembre 1929 à l'assemblée générale de la SDN (société des nations ancêtre de l'ONU), ce projet est ensuite formalisé dans un mémorandum appelé "Organisation d'un régime union fédérale européenne" projet resté sans suite.
La deuxième tentative c'est «le message aux européens» par lequel les représentants des mouvements fédéraliste de 19 Etats qui avaient conclu le Congrès de la Haye en mai 1948 qui avait donné naissance à la création du Conseil de l'Europe (= simple organisation de coopération sans très grand pouvoir à l'époque).

Extraits

[...] Compte tenu de l'objectif final : parfaite intégration économiques des 6 Etats. Certains disent que la structure de cette communauté serait un véritable chef d'œuvre de fonctionnalisme système qui fonctionne encore aujourd'hui alors que certains orga internationales ont montré l'incapacité de leur système a produire des résultats, celui la parce qu'il est spécial fait fonctionné 27 Etats transfert progressif de la souveraineté des Etats vers la communauté européenne qui va s_effectuer dans le cadre d_une structure de négociations permanentes, c_est le système institutionnel. [...]

[...] CECA première étape du projet, puis la CEE, communauté économique européenne puis ce qui était le principal objectif c'est la création d'une fédération européenne. Tout le raisonnement y concourt. On y trouve dans cette déclaration toutes leurs convictions (R. S et J. profondes : Objectifs : Arriver à faire la paix, durablement. Idée c'est que le concept de nation est un concept qui conduit à la guerre et que pour garantir la paix, il faut substituer au concept des nations des autres principes : principes d'interdépendance, d'intégration. [...]

[...] Il faut mettre en place des institutions de manière à consolider les acquis et et préfigurer des lignes de prédéveloppement. Leur méthode consiste à appliquer des crédos : l'Europe se fera par la modification des conditions éco car ce sont elles qui détermine le comportement humain. Idée était de créer des citoyens européens. Nous ne coalisons pas des Etats, nous unissons les humains. Puis Intégration économique qui doit se faire avant l'intégration politique. Cette première sera l'instrument de l'intégration politique. Création d'institutions communes aux Etats mais indépendantes ces derniers. [...]

[...] Elle a adopté la convention européenne des droits de l'homme qui est une source du droit français. D'un point de vue des fédéralistes de l'époque c'est un échec, ils n'ont pu faire que ca Le Conseil de l'Europe est donc une organisation internationale crée en 1949, elle existe toujours aujourd'hui, elle n'a rien à voir avec l'Union Européenne (27 Etats membres). Conseil de l_Europe ` Union Européenne. La confusion est de confondre le conseil de l'Europe (50 Etats) avec ce que l'on trouve à l'intérieur de l'Union Européenne : * Le Conseil Européen siège les chefs d'Etat ou le gouvernement des 27 Etats membres de l'UE). [...]

[...] Ce projet de traité de CED a était rejeter par l'assemblée nationale française en aout 1954. Avec cet échec s'achève la première véritable tentative diplomatique de donner naissance à une structure fédérale européenne. Ce double échec amène 2 réflexions : D'un point de vue europ il va falloir désormais attendre plusieurs 10aines années pour pouvoir reparler d'un traité sur l'UE. On n'ose plus se lancer dans de tels projets. Echec fait tomber toutes les idées qui sont liées. Aujourd'hui on ose à peine reposer la question de la nature politique de l'Europe. [...]