À la fin du XVIIIème siècle, le système de l'esclavage est remis en cause à la fois par les économistes libéraux (Smith, Quesnay, Say), en raison de sa faible rentabilité économique, et par les philosophes des Lumières (Rousseau, Diderot, Condorcet, l'abbé Raynal), au nom de la liberté comme droit fondamental.
[...] Le 20 mai 1802 ou 30 floréal an Napoléon, qui est en contact avec le milieu des colons antillais par l'intermédiaire de son épouse Joséphine, promulgue une loi qui va bien plus loin en rétablissant l'esclavage (ou en le maintenant dans les colonies restituées par le traité d'Amiens en mars 1802). Elle s'accompagne de mesures discriminatoires à l'égard des mulâtres à qui l'on interdit par exemple l'entrée sur le sol métropolitain sans une autorisation expresse. [...]
[...] L'Espagne, qui possède la partie orientale de Saint-Domingue et souhaite conquérir la partie française, prend à sa solde l'armée noire insurgée. Léger Félicité Sonthonax, commissaire de la Convention, ordonne alors d'arrêter toute offensive contre les insurgés et d'affranchir les esclaves qui combattront pour la Rép. française. Les ralliements restant cependant limités, il décrète le 29 août 1793, de sa propre autorité et en dépit de l'opposition acharnée des colons, l'abolition de l'esclavage, Les Anglais, aidés par des mulâtres, débarquent à Saint-Domingue et y rétablissent l'esclavage, alors que leurs alliés espagnols s'appuient sur l'armée noire insurgée. [...]
[...] Cette décision soulève ainsi la question de l'égalité pour les gens de couleur. En octobre 1789, les mulâtres lancent une pétition à l'Assemblée Constituante pour avoir eux aussi des députés : malgré un véhément plaidoyer en leur faveur de l'abbé Grégoire, l'Assemblée Constituante refuse de satisfaire leur requête. Tout se passe comme si l'article 1 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen proclamée le 26 août 1789, à savoir que Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ne concernait pas les colonies. [...]
[...] Ce paradoxe est à la source du ralliement de Toussaint à la Rép. française, qui est suivi de celui de la majorité des troupes insurgées. Ce dernier chasse les Espagnols dès 1795, mais la lutte contre les Anglais ne prend fin qu'en 1798. Dans son décret historique du 4 février 1794 ou 16 pluviôse an II, la Convention, qui voit les colonies comme des foyers de la Contre- Révolution, étend la décision de Sonthonax à toutes les colonies françaises : Tous les hommes, sans distinction de couleur, domiciliés dans les colonies, sont citoyens français, et jouiront de tous les droits assurés par la Constitution Elle s'inscrit ainsi dans la continuité avec les principes de liberté et d'égalité proclamés en 1789 : Aujourd'hui, nous proclamons à la face de l'univers la liberté universelle déclare Danton. [...]
[...] La poussée royaliste et esclavagiste de 1797, sous le Directoire, est stoppée par le coup d'Etat du 18 Fructidor. La Constitution de l'an VIII rompt l'unité administrative entre la France et ses colonies, en supprimant la représentation coloniale dans les nouvelles Assemblées législatives : les colonies sont désormais soumises, comme sous l'Ancien Régime, à des lois spéciales (article 91). Début 1802, Cambacérès, ministre de la Justice, et Forfait, ministre de la Marine et des Colonies, proposent à Bonaparte un projet d'assouplissement du décret du 16 Pluviôse an II : il s'agit de permettre l'« importation dans les colonies d'hommes non libres de pays où l'esclavage subsiste et de leur accorder, moyennant un dur labeur, un statut progressif pouvant allant, après plusieurs années, jusqu'à la citoyenneté française. [...]
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