La constitution du clergé juillet 1790

Thèmes abordés

Constitution du clergé, juillet 1790, Constitution civile, condamnation pontificale, fonctionnarisation du clergé

Résumé du document

Ce texte est donc adopté le 12 juillet 1790 après 2 mois de discussion, pas particulièrement passionné ni passionnant, dominé par les juristes qui ne pensent qu'à une chose : organiser dans un cadre étroit l'Église.
Au départ il ne s'agit que d'organiser administrativement l'Église d'où le nom de Constitution civile. A aucun moment les constituants n'ont entrevu le danger. A aucun moment ils ne se doutent que ce texte aura des conséquences dramatiques.

Extraits

[...] Enfin en réaction net a l'AR la C. civile du clergé impose une obligation de résidence aux prêtres et évêques dans leur circonscription. En cas de non respect de cette obligation des sanctions pouvaient être prévu et le traitement suspendu. Texte adopté sans difficulté par la constituante, Louis 16 donne sa sanction royale, mais la mort dans l'âme car ce qui choque le roi et beaucoup de catholique, c'est qu'a aucun moment la constituante n'a sollicité l'accord de la papauté. [...]

[...] Annates = droit reversé a la papauté et supprimé le 4 aout 1789. Quand la DDHC a été reconnu le pape en a été ulcéré, qui l'a fait condamner en consistoire secret en Mars 1790. Sur la Q de la C. civile du clergé le Pape garde d'abord le silence, mais pour tout le monde son silence est explicite, c'est un silence de condamnation. C'est dans ce contexte que la constituante va déclencher la crise qui ne se terminera qu'en 1801 par décret du 27 Novembre 1790, la constituante donne un délai de 2 mois aux prêtres et évêques pour prêter le serment de fidélité. [...]

[...] civile du clergé c'est a fin du concordat de Bologne et c'est une nouvelle fois le triomphe du principe électif. Les évêques sont élus par l'assemblée dites secondaire, les curés vont être élus par l'assemblée dites primaires. L'élection doit se dérouler un dimanche a la sortie de la messe. L'un des problèmes de ce texte est que tous les électeurs sans distinction de religion pouvaient participer a cette élection. Donc rien n'interdisait au protestants ou au juifs de participer a l'élection du prêtre. [...]

[...] Car il était riche, privilégié et surtout parce que la plus part des évêques (comme Talleyrand) n'avaient aucune vocation religieuse, ils profitaient simplement. Ils n'étaient jamais dans leur évêché. Une reforme de l'Eglise s'imposait donc. Elle paraissait normal, naturel, et pas dangereuse. Dans d'autre pays E des reformes du même genre avaient pu être faite, par exemple en Autriche en 1781, l'empereur Joseph II, frère de Marie Antoinette, avait reformé en profondeur une église catho autrichienne qui avait les mêmes problèmes que l'Eglise en France. [...]

[...] En revanche la reforme ne cherchait pas du tout a détacher l'Eglise française de Rome sur le plan spirituel (ca aurait été une hérésie). La C. civile du clergé : la fonctionnarisation du clergé. Ce texte du 12 juillet 1790 commence par opérer un nouveau découpage ecclésiastique qui va être simple puisqu'il va coïncider avec les circonscriptions administratives. On va donc instaurer 83 diocèses, un par département. De la même manière on concentre le nombre des arrondissements, ce qu'on appel arrondissement métropolitain, cad la circonscription ou on trouve un archevêque, qui passe de 20 à 10. [...]