Les institutions de la Révolution française

Résumé du document

À partir de la Révolution française, la France va se doter d'une constitution écrite en 1791, appelée législative. Les États généraux s'ouvrent à Versailles le 5 mai 1789. Ils ne se sont pas réunis depuis 1614, soit depuis 175 ans. Les délégués sont regroupés en trois "ordres", la noblesse, le clergé et le tiers état, celui-ci étant sensiblement égal en nombre aux deux autres. Les députés aux États généraux sont chargés de transmettre au roi des "cahiers de doléances", établis par leurs électeurs.

C'est à l'étranger, aux États-Unis, que la première constitution est rédigée et appliquée. Une innovation remarquable qui dure encore de nos jours : c'est la plus ancienne constitution écrite. La Révolution française est à la base même de notre histoire constitutionnelle. Si l'on cherche à en faire une présentation chronologique, on peut distinguer trois grandes périodes :

1. Celle qui s'étend du 5 mai 1789, date de la réunion des États généraux, au 3 septembre 1791, date de l'adoption de la première constitution française écrite. C'est la période de la Constituante.
2. La deuxième, qui va jusqu'au 27 juillet 1794 (9 thermidor an II), date de la chute de Robespierre. Elle couvre, d'une part, la législative, qui fut une forme de régime présidentiel, et, d'autre part, la Convention, qui fut une dictature d'assemblée et l'un des régimes les plus sanglants que la France ait connus.
3. Enfin, la troisième période, qui s'achève le 9 novembre 1799, avec le coup d'État par lequel Bonaparte prend le pouvoir en instituant le Consulat. Elle est marquée par l'élaboration d'une nouvelle constitution, dite « de l'an III », entrée en vigueur le 22 août 1795. Celle-ci établit le Directoire, un régime constitutionnel singulier par le fait qu'il organise une division systématique des pouvoirs. Cette dernière période se caractérise ainsi par une grande instabilité politique.

Extraits

[...] Les institutions de la Révolution française A partir de la Révolution française, la France va se doter d'une constitution écrite en 1791, appelée législative. Les Etats généraux s'ouvrent à Versailles le 5 mai 1789. Ils ne se sont pas réunis depuis 1614, soit depuis 175 ans. Les délégués sont regroupés en 3 "ordres", la noblesse, le clergé et le tiers état, celui-ci étant sensiblement égal en nombre aux deux autres. Les députés aux Etats généraux sont chargés de transmettre au roi des "cahiers de doléances", établis par leurs électeurs. [...]

[...] Vexé, Robespierre décide de ne plus participer aux réunions du Comité du salut public, ce qui laisse à ses adversaires le temps de s'organiser pour mieux préparer son exclusion. Robespierre tente de porter le conflit qui l'oppose aux modérés devant la Convention. Mais, on l'empêche, de même que Saint-Just, de parler. Tous deux sont décrétés d'arrestation. Robespierre, prisonnier, est emmené à l'Hôtel de Ville où le gendarme Merda essaie de le tuer. Blessé, la mâchoire bandée, Robespierre est guillotiné, sans jugement, le 10 thermidor, avec Saint-Just. Bibliographie Strasbourg et l'institution de l'état civil laïc au début de la Révolution française [Texte imprimé] Bernardin, Édith / Éd. [...]

[...] Le roi est emprisonné au Temple et une convention est alors mise en place. Celle-ci est élue par tous les citoyens, le vote n'étant plus réservé aux seuls citoyens actifs. Elle prend rapidement trois décisions fondamentales : - La Convention nationale déclare qu'il ne peut y avoir de constitution que celle qui est acceptée par le peuple. ; - La Convention nationale décrète à l'unanimité que la royauté est abolie en France. ; - La Convention nationale déclare que la République française est une et indivisible. [...]

[...] L'organisation institutionnelle de la Constitution de l'an La constitution est adoptée le 24 juin 1793. Le suffrage devient universel ; les femmes, en revanche, ne votent pas. - L'Assemblée (Corps législatif) dispose de l'essentiel des pouvoirs. La Constitution de 1793 introduit une nouveauté intéressante en distinguant, par matières, deux sortes d'actes législatifs : les lois (actes qui concernent la législation civile et criminelle, les dépenses, etc.) et les décrets (comprennent tous les autres actes du Corps législatif, des mesures de police à l'organisation des forces armées, en passant par la ratification des traités). [...]

[...] Des Etats généraux à la monarchie constitutionnelle de 1791 La réunion des Etats généraux Les Etats généraux s'ouvrent à Versailles le 5 mai 1789. Ils ne se sont pas réunis depuis 1614, soit depuis 175 ans. Les délégués sont regroupés en trois ordres la noblesse, le clergé et le tiers état, celui-ci étant sensiblement égal en nombre aux deux autres. Les députés aux états généraux sont chargés de transmettre au roi des cahiers de doléances établis par leurs électeurs. La prise de pouvoir du tiers état et la consécration de la nation C'est donc dans ce climat que se réunissent les Etats généraux et, très vite, les événements vont se précipiter. [...]