La Russie aux XIXe et XXe siècles : une difficile et inégale modernisation politique

Thèmes abordés

Russie, modernisation, Nicolas Ier, Alexandre II, guerre de Crimée, réformes libérales, institutions, politique, institutions judiciaires, règlement des procédures judiciaires, règlement des procédures civiles, règlement des procédures pénales, règlement des peines imposées par les juges de paix, modèle européen, autocratie, Sibérie, réforme des Zemstvos, provinces, districts, tsar, régime tsariste, démocratie

Résumé du document

Succédant à son père le tsar Nicolas Ier mort le 2 mars 1855, Alexandre II arrive au pouvoir dans un contexte difficile avec, notamment, la défaite de la Russie durant la guerre de Crimée en 1856. Dès le début de son règne, il entreprend de grandes réformes libérales pour moderniser les institutions politiques et économiques de son pays qui se révèlent archaïques et dépassées. Ainsi, dès l'entame de son règne, en novembre 1864, le Tsar Alexandre II signe par un oukase (décret/ édit) un ensemble de quatre règlements qui prélude la réforme du système judiciaire : règlement des procédures judiciaires, civiles, pénales et règlement des peines imposées par les juges de paix.

Extraits

[...] Concernant les tribunaux judiciaires généraux, on peut relever, parmi ces principales nouveautés, l'introduction de l'indépendance de l'organe judiciaire par rapport à l'exécutif. Les juges des tribunaux de districts deviennent inamovibles et sont nommés à vie par le ministre de la Justice et le tsar. Ils étaient chargés de l'instruction et devaient, en outre, jouir d'une bonne réputation, d'une ancienneté et d'une propriété. Selon la gravité de l'affaire, la loi prévoyait qu'elle soit entendue par divers conseils de juges, composés de trois juges avec jury ou des représentants de succession qui avaient les mêmes droits que les juges. [...]

[...] Par ailleurs, les successeurs d'Alexandre II, Alexandre III (1881-1884) et Nicolas II (1884-1917, maintiennent cet état de conservatisme et ne produisent pas de grandes avancées en matière démocratique. Ainsi, sous leur règne, le rôle des Zemstvos reste restreint en matière de représentation paysanne ou des doumas municipales, et les pouvoirs des gouverneurs sont renforcés. De plus, ils modifient aussi les institutions des juridictions locales et de l'administration des districts au profit de la noblesse. Les années 1901-1905 marquent un tournant avec une crise économique et agricole, la guerre russo-japonaise et surtout la montée de la contestation ouvrière. [...]

[...] Pour y faire face, le régime tsariste crée une douma consultative en 1905. Celle-ci devient une tribune où l'opposition se rassemble pour réclamer des réformes économiques, sociales et politiques en profondeur ou encore une véritable assemblée constituante. Dans ces circonstances, un certain nombre de libertés est accordé et le régime promet l'élection d'une assemblée législative, la Douma. Cela constitue une avancée en matière représentative avec la création de trois institutions : la Douma d'État, le Conseil d'État et le Conseil des ministres. [...]

[...] Cependant, ils disposent d'un budget restreint et sont supervisés par le gouverneur du district et de la province qui contrôle les décisions prises. Cela limite le rôle de ces institutions locales et freine l'aspect décentralisation et démocratisation de cette réforme. Ainsi, dans les faits, leur « autonomie limitée, car les décisions d'une assemblée peuvent être contestées par le pouvoir exécutif de l'échelon supérieur (le gouverneur pour l'assemblée d'Ouezd, le gouvernement pour l'assemblée de goubernia) jusqu'au Sénat d'empire qui peut en dernière instance intervenir en cas de maintien par les assemblées de leurs décisions antérieures ». [...]

[...] Une difficile et inégale modernisation politique en Russie : une autocratie irréformable ? La réforme judiciaire de 1864 « À partir de la seconde moitié du XIXe siècle, la Russie connaît une période de modernisation marquée par l'abolition du servage en 1861, mais aussi par un ensemble de réformes administratives, judiciaires ou financières poursuivies pendant le règne d'Alexandre II (1855-1881) ». Succédant à son père le tsar Nicolas Ier mort le 2 mars 1855, Alexandre II arrive au pouvoir dans un contexte difficile avec, notamment, la défaite de la Russie durant la guerre de Crimée en 1856. [...]