Communément, socialement, la Révolution française est résumée, abaissée à une simple date : 14 juillet 1789… Prise de la Bastille. La France en a fait sa fête nationale. Toutefois, les enjeux de cette Révolution sont souvent négligés. À tort, car cet épisode est primordial dans la mise en place d'institutions politiques actuelles. C'est ce que nous allons voir au cours de cet exposé.
La réunion des États généraux remet en question l'aristocratie et la volonté de liberté, puis débouche sur une remise en cause totale. Les objectifs sont nombreux. Nous allons organiser notre plan d'après cette fonction. Dans un premier temps, la Révolution incite à de nouveaux idéaux, à de grandes résolutions. Il s'agira de traiter de la conscience de l'individu et de ses droits. Au-dessus de l'individu, au niveau national, s'impose l'instauration d'un régime politique approprié à ses droits ; la République. Mais la Révolution française au-delà de son mouvement de liberté et d'égalité présente aussi des aspects néfastes et rencontre des difficultés. Un problème de taille résultant de la Révolution est également à régler : la Terreur. Enfin, pour pallier à ces effets néfastes et appliquer les grandes résolutions de la Révolution, le plus difficile fut sans doute d'ériger un gouvernement.
[...] Le contrôle de constitutionnalité est créé. Le suffrage censitaire est supprimé et les conditions d'accession à la nationalité française sont très larges. La majorité est établie à 21 ans. Dans les arrondissements, des élections ont lieu pour désigner des listes de confiance. Le Premier Consul désigne soixante membres du Sénat parmi les ministres, les ambassadeurs, le Conseil d'Etat qui désigne les vingt autres. Le régime de séparation est strict, les assemblées ne peuvent être dissoutes tout comme les Consuls et les ministres ne peuvent être censurés. [...]
[...] Puis vient la grande question du vote. On compte un total de mille cent trente-neuf députés dont deux cent soixante-dix nobles, deux cent quatre-vingt-onze du clergé et cinq cent soixante-dix- huit du Tiers état. Si le vote s'effectue par ordre, l'alliance traditionnelle de la noblesse et du clergé sera majoritaire. Mais s'il s'effectue par tête, le Tiers état sera majoritaire ce qui aura pour conséquence de changer totalement le système et de réformer les ordres. Aussi, la seule question de ce vote apparaît comme décisive pour la suite des évènements. [...]
[...] Tout le monde a peur de tout ce qui engendre une véritable panique générale, les châteaux et les églises sont attaqués par les paysans. Au départ, la monarchie n'est pas contestée, seuls les privilèges le sont. Dès début juillet, le travail sur la Constitution est influencé par l'Amérique. En effet, la Déclaration des Droits de Virginie et la Constitution écrite sont de bons modèles. Durant la nuit du 4 août 1789, un texte abolit les privilèges et le régime féodal. Tout le monde est mis à égalité. [...]
[...] La Constitution est votée le 3 septembre 1791 et acceptée par le Roi le 13 septembre. Le nouveau système établi, l'Assemblée nationale constituante est dissoute. Le Régime se présente alors de la manière suivante. Les juges sont élus par le peuple, ils ont un véritable statut politique mais pas de pouvoir particulier puisqu'ils ne peuvent pas s'opposer aux lois. Un jury populaire se développe. Les commissaires du roi sont créés pour surveiller les juges et vérifier le respect des lois. [...]
[...] La Convention avait établi un Comité de Sûreté Générale et un Comité de Salut Public là où se prenaient toutes les décisions et où Robespierre tenait l'assemblée sous contrôle (raison de son exécution). En juillet 1794, la Terreur est supprimée. Désormais on recherche le calme. La Convention interdit les Jacobins et supprime le Comité de Salut Public. Le texte constitutionnel ne peut être remis en vigueur car ne correspond plus aux attentes du peuple. En août un autre texte est en préparation. La nouvelle Constitution est adoptée le 22 août 1795. [...]
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