La réunion des Etats généraux de 1788 - 1789

Résumé du document

Les Etats généraux sont des institutions issues du Moyen-âge, ils ont pour but de réunir les représentants du royaume afin d'assister le roi dans les situations de crise. Les Etats généraux rappellent les plaids carolingiens. La première réunion a lieu à Paris en 1302, pour résoudre le problème entre le roi et le pape Boniface VIII au sujet d'un impôt. L'assemblée du 27 octobre 1614, qui se tient pour régler une rivalité entre les différents ordres, réduit les Etats généraux à l'impuissance. Les Etats généraux vont être discrédités, c'est pour cela qu'ils ne vont plus être réunis avant 1789.

A la fin du XVIIIe siècle, le royaume de France est secoué par des révoltes, dont les causes sont multiples. On peut noter une crise économique : le XVIIIe siècle a été florissant, mais la croissance s'est accompagnée d'une forte inflation, entre 1730 et 1789, le coût de la vie aurait augmenté de 62% alors que les salaires n'auraient augmenté que de 22%, le déséquilibre était alors devenu insoutenable.

Extraits

[...] Le 29 octobre, elle prive des milliers de citoyens du droit de vote en les déclarant citoyens passifs Enfin, la décision du 2 novembre marque un tournant dans la Révolution. En effet, elle confisque les biens du clergé en les mettant à la disposition de la Nation. Un sentiment de mécontentement apparaît parmi les députés du clergé ce qui provoquera la rupture enter l'Eglise et la Révolution en 1790. Conclusion Les Etats généraux, devenus Assemblée Nationale, ont renversé l'Ancien Régime pour essayer de mettre en place un régime où le peuple serait souverain. [...]

[...] La représentation du bas clergé est une nouveauté. Les représentants de la noblesse sont majoritairement des nobles d'épée et des nobles provinciaux. Le Tiers Etat est exclusivement représenté par des bourgeois, en majorité des juristes, pour la plupart propriétaires fonciers, mais aussi des négociants et manufacturiers assez nombreux. Il n'y a pas de paysan, pas de compagnon, pas d'homme de la petite bourgeoisie _ Les demandes inscrites dans les cahiers de doléance Dans les cahiers de doléance sont inscrites toutes les demandes en vue de l'ouverture des Etats généraux. [...]

[...] Deux jours plus tard le Tiers s'empare de la légitimité de la représentation nationale aux applaudissements du public, qui est autorisé à assister à ses délibérations. Le 13 juin, trois curés poitevins sautent le pas : ils viennent se joindre aux députés du Tiers-Etat, qui les acclament chaleureusement. D'autres curés les imitent au cours des jours suivants. Le 17 juin, sur la proposition de Sieyès, les députés du Tiers-Etat, auxquels se sont joints 18 prêtres du Clergé, se proclament Assemblée Nationale par 491 voix contre 90. En même temps, les députés décident de s'attribuer des décisions fiscales. [...]

[...] A travers elle, les députés veulent asseoir la loi comme expression de la volonté générale. Ce texte définit des droits naturels, inaliénables, imprescriptibles et sacrés de l'homme comme la liberté, l'égalité ou encore la résistance à l'oppression. Il instaure également les règles fondamentales de l'Etat, c'est-à-dire la souveraineté nationale et la séparation des pouvoirs. L'Assemblée souhaite instaurer un texte universel valable pour tous les hommes en tout temps _ La question sur l'avenir du pouvoir royal Par ailleurs, le sort du pouvoir royal reste encore en discussion. [...]

[...] Les votes des 10 et 11 septembre 1789 portent sur ces deux préoccupations. D'une part, le choix d'une chambre unique est adopté par 849 voix contre 89 mais avec plus de 100 voix d'abstention. D'autre part, la question du pouvoir royal divise l'Assemblée en deux camps. D'un côté, certains députés menés par Mounier, député du Tiers-Etat à l'origine du serment du Jeu de Paume et président de la constituante, sont partisans d'un droit de veto absolu royal. Autrement dit, ils veulent offrir la possibilité au roi de s'opposer aux décisions législatives de l'Assemblée lorsqu'elles ne conviennent pas. [...]