Régime Napoléonien : Consulat et Empire

Thèmes abordés

Régime Napoléonien, Consulat, Empire, Constitution, institutions publiques, Napoléon

Résumé du document

On peut aussi dire qu'il s'agit de l'instauration de l'ordre bourgeois qui dominera le système napoléonien. A l'automne 1799, la Révolution est terminée par la réaction. La suite du XIX siècle à partir de Napoléon va chercher un certain équilibre entre Révolution et réaction. Cet équilibre se fait et échoue suite à toute une série de tâtonnements au cours du XIXe siècle ; il y a une instabilité constante des institutions et du jeu politique. En somme, des poussées révolutionnaires qui sont éventuellement populaires (prémices du socialisme), mais la force bourgeoise encadre très fermement toute la société. La société est aux mains des valeurs bourgeoises et ceci est incontestable. Cela est vrai jusqu'en 1870. Cet ordre bourgeois se met en place sous Napoléon et ce régime napoléonien met un point final à la Révolution en répondant à certaines aspirations du pays. Il s'agit d'un mélange de trois influences ; survivances de l'Ancien régime, héritage révolutionnaire (essentiellement celui de 1789) et l'invention personnelle de Napoléon qui modifie et innove dans un certain nombre de domaines.

Extraits

[...] La Constitution de l'an 12 ; Empire On découvre un complot contre Napoléon. Des généraux veulent assassiner Napoléon afin de rétablir la monarchie d'Ancien régime. Face à cette découverte du complot, Napoléon et son entourage pense que l'hérédité du pouvoir devrait faire taire les complots. Assurer l'ordre impose alors d'établir l'hérédité ; il va y avoir un nouveau plébiscite dans lequel le peuple est invité à dire s'il veut l'hérédité de la dignité impériale dans la descendance de Napoléon. Ce plébiscite va être accepté très largement par le peuple (malgré quelques petites oppositions) et sera accompagné d'un Sénatus-consulte qui modifiera la Constitution. [...]

[...] Napoléon admet un retour du personnel évincé sous la Révolution, notamment religieux (compétent et dévoué). Dans cet esprit on lutte largement contre la mendicité et le vagabondage ; cette lutte est le fait des ateliers de charité qui sont créés sont l'Empire (en principe un par département) et où théoriquement on doit procurer du travail à ceux qui viennent. Ils vont progressivement être qualifiés de dépôts de mendicité et consisterons à l'enfermement des mendiants et des vagabonds auxquels on continu à promettre un travail, très hypothétique. [...]

[...] Ce n'est que progressivement et sous l'Empire que l'ensemble des structure de la Légion d'Honneur se met en place. Progressivement, on voit apparaitre des titres au sein de la Légion. La légion est assortie d'un certain traitement financier et va devenir héréditaire. La Légion d'Honneur est transmissible à un fils, automatiquement le fils ainé (rappel de l'Ancien régime). Les membres doivent soutenir le régime et être les agents de la politique impériale auprès des populations, ils prêtent serment ; au moment de la chute du régime ce soutient e sera pas présent. [...]

[...] En-dessous des consuls se trouvent les ministres. La Constitution de l'an 8 crée un Conseil d'Etat (article 52). Il est inscrit dans la Constitution que sous la direction des consuls (essentiellement le premier) un Conseil d'Etat est chargé de rédiger les projets de lois et les règlements d'administration publique, et de résoudre les difficultés qui s'élèvent en matière administrative La participation aux travaux législatifs reste importante à notre époque. De même de cet article naitra le rôle de juge administratif. [...]

[...] Dès le consulat Napoléon met en place le système de listes de confiance qui consiste à ce que toute la population vote et qui vont nommer les individus à qui l'ont fait confiance. Celui désigné n'a aucune participation au pouvoir. Ces listes sont en outre, établies à plusieurs degrés (trois généralement) ; la liste de confiance ne fait qu'établir une liste de candidats aux fonctions publiques. En application, l'autorité de l'Etat nomme ensuite à un emploi à partir de ces listes. [...]