La place du Sénat sous la IIIe République

Résumé du document

Le mot Sénat vient de la langue latine, plus précisément de senatus, signifiant « le Conseil des Anciens ». Mais au-delà de ça il demeure relativement complexe de définir avec précision cette seconde chambre. La seconde chambre a subi de profonds changements aussi bien dans le temps que dans l'espace et ce n'est qu'avec la Constitution de 1875 que cette institution acquière enfin la légitimité qu'on lui connaît.

En 1875, s'ouvre une des phases les plus riches de l'histoire des parlements français. A cette époque ils seront puissants et redoutés, pendant près de 65 ans, ils vont jouer le premier rôle sur la scène politique et institutionnelle française, face à l'exécutif alors si fragile et affaibli. Comme nous pouvons le voir la création du Sénat sous la IIIe République, inscrit cette institution dans une longue histoire assez mouvementée.

Le Sénat est en général le symbole de l'exigence et de la stabilité du régime. Et ce sera la l'âge d'or du Sénat et des sénateurs. Le Sénat fut-il le principal objectif, ou la principale difficulté des constituants ? La création de cette seconde chambre a-t-elle fait l'unanimité ? Et quelles réponses a-t-il apportées dans cette période fort troublée ?

Extraits

[...] La place du Sénat sous la IIIe République Le mot Sénat vient de la langue latine, plus précisément de senatus, signifiant le Conseil des Anciens Mais au-delà de ça il demeure relativement complexe de définir avec précision cette seconde chambre. Historiquement le système bicaméral se compose : de la chambre haute, qui recruta dans un premier temps ses membres parmi l'aristocratie française, et de la Chambre basse, qui elle est élue d'abord au suffrage censitaire, puis au suffrage universel à partir de 1848. [...]

[...] Une fois créée, cette institution parvient à s'insérer en un siècle dans la vie politique de la troisième République, et dans celle de la France a posteriori. Même si le Sénat de la troisième République n'est plus ce lieu aristocratique et oligarchique d'antan, il reste le lieu, où se retrouvent les hauts notables de la vie politique, et aussi les grands personnages locaux. C'est par le biais de ces élus locaux que le Sénat de vient une institution permettant d'instruire politiquement le peuple sous la troisième République. [...]

[...] La seconde modification concerne le collège électoral. Il est modifié dans sa substance, à partir de cette révision le nombre de délégués sera déterminé par la taille du conseil municipal. Cette réforme modifie donc complètement la composition du Sénat, qui passe d'une représentation majoritaire des communes rurales, à une représentation qui favorise les grands bourgs et les petites villes, nouveaux fiefs de la petite bourgeoisie républicaine. La division de l'organe normatif ne représente plus la division entre le peuple et l'aristocratie, mais est maintenant devenue une division entre les pouvoirs locaux et le pouvoir central. [...]

[...] Cette ambiguïté que forme l'anticléricalisme associé au conservatisme du Sénat est à l'image de ces oppositions qui rythme la vie de la troisième République. Grande opposition entre la vénération des temps passés et un certain républicanisme exacerbé. Et si le Sénat incarne le conservatisme par son mode d'élection ou par la personnalité des sénateurs, il arbore en même temps un attachement solide à la laïcité. Il brise ainsi tous les clivages Droite/Gauche naissant sous la troisième République. Dans un premier temps en 1882 c'est l'institution de l'école laïque, gratuite et obligatoire. [...]

[...] En 1901, le 2 juillet le gouvernement Waldeck-Rousseau fait voter la loi sur les associations. Cette loi prévoit de laissé libre d'agir toute association laïque, mais impose un contrôle et limite les droits des associations religieuses, plus spécifiquement des congrégations. Combes radicalise et complète l'œuvre de Waldeck-Rousseau. Il applique de façon très restrictive la loi du 2 juillet 1901 sur les associations. La plupart des demandes d'autorisation faites par les congrégations religieuses auprès de la Chambre sont rejetées. Puis c'est la loi Combes qui établit la séparation de l'Église et de l'État le 9 décembre 1905. [...]