La pensée constitutionnelle du général De Gaulle

Résumé du document

Les institutions ont toujours tenu une place majeure dans la vie politique du général de Gaulle. Aussi bien pendant la deuxième guerre mondiale alors que, en tant que chef du gouvernement provisoire, il représentait la continuité de la République, qu'au sortir de cette guerre quand le 10 janvier 1946, en désaccord avec le nouveau projet de constitution, il démissionna. Mais également en 1958 quand il retrouva le pouvoir et imposa un nouveau régime, la cinquième République, ou encore lors de sa nouvelle démission en 1969, à la suite du refus populaire d'un référendum institutionnel qu'il avait soumis aux Français. Les idées gaulliennes en matière institutionnelle lui sont-elles propres ?...

Extraits

[...] Les idées gaulliennes en matière institutionnelle lui sont-elles propres ? Dès le 16 juin 1946, j'exposais à Bayeux ce qui devait être notre Constitution, étant donné ce que sont notre peuple et notre temps ( ) .Ce qui va être fait, c'est en somme ce qu'on a appelé la Constitution de Bayeux parce que là, le 16 juin 1946, j'ai tracé celle qui faut à la France Ainsi s'exprime le général de Gaulle dans ses mémoires d'espoir. Sa pensée constitutionnelle se résume-t-elle, comme il le laisse entendre, au discours de Bayeux ? [...]

[...] Mais, en 1958, l'hypothèse semble très théorique. Revenant sur le sujet dans ses Mémoires d'espoir, de Gaulle tranche le débat en notant que la constitution satisfait ses exigences : que, désormais, le chef de l'Etat soit réellement à la tête du pouvoir, qu'il réponde réellement de la France et de la République, qu'il désigne réellement le gouvernement et en préside les réunions, qu'il nomme réellement aux emplois civils, militaires et judiciaires, qu'il soit réellement le chef de l'armée, bref qu'émanent réellement de lui toute décision importante aussi bien que toute autorité. [...]

[...] L'action du Premier ministre qui a charge de diriger la politique et le travail du gouvernement sera contrôlée par le chef de l'Etat a qui doit revenir selon de Gaulle la présidence des conseils du Gouvernement De la sorte, le chef de l'Etat ne trouve pas sa mission confondue avec celle de chef du gouvernement : certes des interactions existent, mais elles ne font pas obstacle à la séparation effective des deux branches d'un pouvoir exécutif bicéphale. On notera également l'important pouvoir normatif que le général de Gaulle accorde au président de la République. [...]

[...] Quand il exerce le pouvoir, de 1958 à 1969, il tente à plusieurs reprises de réformer les institutions. S'éloigne-t-il cette fois- ci de ses principes de 1946 ? B. L'évolution de la pensée constitutionnelle de de Gaulle sous la cinquième République L'élection du Président au suffrage universel à laquelle s'opposait pourtant de Gaulle quand il a prononcé son discours de Bayeux, représente la révision constitutionnelle la plus importante de sa présidence. C'est la démission des ministres MRP, qui comprennent l'hostilité gaullienne à l'intégration européenne, qui va déclencher les bouleversements institutionnels. [...]

[...] Toutes les autres idées de la constitution, De Gaulle, dans ses diverses déclarations d'ordre institutionnel, les a confirmées. Ainsi, la fonction d'arbitre au-dessus des contingences politiques, la volonté d'unité nationale se retrouvent notamment dans cet extrait d'une déclaration de 1965 : la France, c'est tout à la fois, c'est tous les Français. C'est pas la gauche, la France ! C'est pas la droite, la France ! Ainsi, de même que la constitution de 1958 respectait fidèlement les principes que le général de Gaulle avait énoncés dans son discours de Bayeux le 16 juin 1946, de même ses vues constitutionnelles d'après 1958 précisent seulement sa pensée et ne sont en rien contradictoires De Gaulle avait une certaine idée de la France qui équivaut chez lui à une certaine idée de l'Etat Cette pensée constitutionnelle originale reposant notamment sur la figure du chef de l'Etat accepté par le peuple est toujours restée très cohérente.Si elle a évolué, c'est toujours dans le sens du discours de Bayeux, sa première expression. [...]