Peut-on s'opposer au Roi sous l'Ancien Régime ?

Résumé du document

Dissertation d'histoire du droit sur les possibilités de s'opposer au Roi sous l'Ancien Régime. De qui tient le pouvoir du Roi ? Peut-on destituer le Roi ? Si oui, qui ? Pour quelles raisons ?

Extraits

[...] Pour Hotman, comme nous l'avons dit le peuple doit être souverain. En effet, il pense que le Roi est issu de l'élection par le peuple dans la mesure où il institue de Roi. Le peuple est souverain puisque le pouvoir vient d'en bas ; par conséquent le peuple a le droit d'enlever au Roi ses fonctions. Pour Théodore de Bèze, si le Roi outrepasse et devient un tyran alors il estime que les magistrats subalternes, titulaires de l'autorité publique, déposent le Roi et appellent au trône un nouveau Roi. [...]

[...] En effet, les privilèges assurent le maintien de toute l'organisation foncière féodale ; fixant l'ordre social, le Roi existe de par ces privilèges, c'est pourquoi il se doit de les respecter : il ne peut exister des peuples sans toi mais non des rois sans peuple Nous pouvons rappeler que les rois existent parce que le peuple à l'origine l'a voulu pour ordonner la société féodale. De plus, l'Etat reste et les rois passent les rois sont mortels comme son peuple. Pour Hotman, c'est le peuple qui doit être souverain. Pour être obéit, le Roi se doit de respecter ses Sujets ainsi que les Lois Fondamentales, immuables, c'est pourquoi il est absolu et non tyrannique. [...]

[...] Un pouvoir royal absolu . A partir du XVIe siècle, l'absolutisme provoque un pouvoir royal sans partage. Comme dirait Guy Coquille : le roi ( ) n'a point de compagnon en sa majesté royale En effet, c'est le Roi qui décide en dernier ressort. Le Roi tranche. Il a toujours le dernier mot. Quand la décision personnelle du Roi est prise, il n'ya plus de recours, il reste à l'obéir. Il a l'autorité de la chose jugée si l'on peut dire, ce caractère pur de l'absolutisme se personnifie avec Louis XIV. [...]

[...] Notre sujet nous invite donc à se demander pourquoi le peuple ne pourrait pas s'opposer au Roi puisqu'il est dépendant de lui, en même temps pourquoi le peuple s'opposerait au Roi, détenteur du droit divin, suprême ? Ce sujet pose donc implicitement un paradoxe : de qui le Roi est-il principalement tenu ? de son peuple, l'origine de son existence ou de Dieu, l'origine de son autorité sur le peuple ? Nous verrons donc dans quelles mesures le Roi sous l'Ancien Régime est sacralisé puis limité (II). I. [...]

[...] Lors du sacre, il s'engage par serment (à Reims) à protéger son peuple. Ce comportement religieux révèle la primauté du Roi sur ses Sujets. Par conséquent, les sujets ne peuvent se révolter contre lui par crainte chrétienne : le Roi représentant Dieu sur Terre, ne peut être fautif. Cette théorie de droit divin évite toutes contestations populaires concernant le pouvoir absolu du Roi. Compte tenu de cet aspect sacré, il est très difficile juridiquement d'apprécier exactement la nature et les limites du pouvoir royal. [...]