Nuit du 4 août 1789, disparition de l’ordre féodal, suppression des privilèges, DDHC, nouveau régime
« Quiconque a semé des privilèges doit recueillir des révolutions » cette citation de Claude Tillier nous explique que le système qui existe sous l'Ancien Régime est fondé sur des privilèges, ce qui a abouti à la Révolution de 1789. Celle-ci se fait par la prise de la Bastille le 14 août 1789, par laquelle on exprime le souhait de changer de régime. Ainsi lors de la nuit du 4 août pour enraciner ce changement, les privilèges sont abolis et l'égalité pour tous devant la loi (isonomia) est mise en place.
Avant cette nuit-là intervient également la Jacquerie qui est une révolte paysanne. Par cette révolte les paysans réclament une égalité des droits, sans être asservis par des seigneurs. Les paysans révoltés vont s'en prendre alors aux seigneurs en pilant les domaines des grands du domaine, en incendient leurs châteaux, et en allant même jusqu'à tuer des notables. Face à cette révolte, l'Assemblée nationale réagit. Au sein de cette Assemblée, plusieurs propositions sont alors faites : tout d'abord certains pensent qu'il est préférable de donner plus de droits aux paysans, d'autres considèrent que les privilèges sont naturels et qu'il faut résister et ne pas céder aux pressions. Cependant une voix en particulier va dominer ce débat, celle d'un député : Lally Tollendal. Celui-ci considère que la seule manière de mettre fin à cette révolte est de mettre fin au régime précédent en légiférant par la loi.
[...] Le lendemain de cette nuit, les députés ne se sont pas résolus à abandonner tous leurs droits. Suite à cela le Duc d'Aiguillon propose le rachat des droits féodaux. Ainsi le 11 août 1789 l'Assemble Nationale va instaurer un décret qui avalise la majeure partie des décisions prises dans la nuit du 4 août 1789 et entérine donc la fin du régime féodal. Sa lecture enseigne beaucoup sur l'état d'esprit des députés de l'époque. Par cela l'Assemblée National va voter différentes lois qui vont définir de quelle façon on va pouvoir rachetés des droits perdus. [...]
[...] Ainsi durant ce débat le duc d'Aiguillon lance l'idée d'une abolition des droits seigneuriaux. En 1789, pendant la nuit du 4 août l'abolition des privilèges est proclamée. Il s'agit d'une rupture avec l'Ancien Régime. Celui-ci est basé sur l'iniquité et les privilèges. Ce régime est mis en place au fil des siècles de façon coutumière. Il s'agit d'un régime influencé par la féodalité c'est-à-dire un système social et juridique, basé sur le fait que la société doit être organisée sur un rapport de force dominant et dominés. [...]
[...] Dans quelle mesure la nuit du 4 août 1789 permet-elle le passage au nouveau régime? La nuit du 4 août 1789 a mit fin au système féodal de l'ancien régime cela aurait dû être reporté, bien qu'elle installe durablement dans la société le libéralisme (II). La nuit du 4 août 1789 : la disparition de l'ordre féodal L'Ancien Régime est caractérisé par l'iniquité et le particularisme juridique la nuit du 4 août 1789 fait disparaitre les privilèges L'Ancien Régime système basé sur l'iniquité et particularisme juridique. [...]
[...] La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyens du 26 août 1789 réagit aux excès de la noblesse et monarchie, en instituant un nouveau droit. A présent ce nouveau droit peut être appliqué universellement. Suite à cette nuit et à la DDHC ont passe à une société divise en trois ordres à une société divisée en classes. L'Individu n'est plus catégorisé en fonction de son héritage familial, mais en fonction de son mérite méritocratie. Celle-ci va débouchée à la fin du XIXème siècle mais surtout du XXème siècle au libéralisme qui est basé sur l'accès à la propriété. [...]
[...] Les conséquences juridiques de la nuit du 4 août 1789: la DDHC Les français ont les mêmes droits et mêmes devoirs. Ils payent les mêmes impôts, et peuvent exercer toutes les fonctions. Le territoire est unifié. A présent tout est remis à plat. Suite à cette nuit, l'Assemblée Nationale a fait ce qu'on appelle table rases (politique) faut tout reconstruire nouvelles règles nouvelles instit.) La faveur de la grande séance parlementaire qui a vu disparaître d'un coup les distinctions de classe de même que les particularismes locaux, l'égalité de tous les citoyens devant la Loi devient la règle. [...]
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