La modernisation des privilèges

Résumé du document

On assiste au cours du XIXe siècle, dans différents Etats européens à la transformation des privilèges et à leur maintien. L'exemple de la Révolution Française est unique, l'abolition des privilèges (Nuit du 4 Août) ne se produit que dans l'hexagone, dans les autres cas, la noblesse n'est pas soumise à la loi commune. En effet, les sociétés vont conserver les hiérarchies

Extraits

[...] Les chambres sont régionales et les nobles y possèdent des places réservées. En Allemagne et en Autriche, on a une chambre des seigneurs avec une transmission héréditaire des sièges. On observe le même phénomène en Prusse et en Grande-Bretagne avec la Chambre des Lords qui détient un pouvoir égal à celui de la Chambre des Communes pendant tout le XIXe siècle, on y retrouve beaucoup de familles nobles. On observe aussi en Europe une tendance à l'élargissement progressif du suffrage mais un maintien des chambres hautes qui joue un véritable rôle de contre-pouvoir. [...]

[...] Pendant la RF et l'occupation, elles perdent des avantages. En 1803, on a une disparition des cures et les évêchés réservés aux nobles + les biens du clergé sont sécularisés puis vendus. En 1806, le Saint Empire Romain Germanique disparaît et se pose la question du devenir de cette noblesse en 1815 : c'est l'objet de plusieurs articles des Traités de Vienne et suivants de 1815 qui font une large place à la noblesse médiatisée : elle concerne les gros propriétaires allemands et se crée de nouveaux privilèges avec son statut de médiatisée. [...]

[...] Les privilèges nobiliaires La noblesse italienne est la moins privilégiée d'Europe car depuis le Moyen- Age, elle a perdu ses pouvoirs traditionnels concurrencée par le pouvoir des villes et de la péninsule. En Italie, on a une véritable mosaïque de droit. En effet, on a différentes législations d'Etat en Etat, de villes en villes, mais toujours un privilège de juridiction pour la noblesse. Ils appartiennent seuls à un certains nombre d'ordres de Chevalerie comme l'ordre de Malte par exemple. De plus, ils ont un rôle décisif dans le domaine politique. [...]

[...] L'Etat a un avantage à déléguer le droit d'administration, la noblesse contrôle les serfs qui n'ont aucun droits de justice, ils ne peuvent rien posséder et sont presque réduit à l'état de marchandises, on voit des petites annonces pour vendre des terres avec ou sans les serfs, ou des serfs tous seuls. On est ici à l'Est bien loin des droits et des révolutions. En Russie, on observe aussi les paysans libres qui sont à peu près 7 millions. Ils peuvent posséder et léguer, des terres et des biens. [...]

[...] Il y a aussi une ligne de fracture dans les sociétés européennes entre les nobles qui accompagnent les transformations économiques et les autres nobles qui s'accroche à leurs privilèges comme c'est le cas en Autriche-Hongrie où il y a toujours une série de privilèges pour la noblesse. Privilèges tout d'abord qui marquent l'appartenance à un ordre. Dans le cas général, il y a existence et multiplication des statuts juridiques inégaux. I. La société d'ordres, une société de privilèges Des sujets et des statuts juridiques inégaux Exemple en Russie où l'on abolit le servage seulement qu milieu du siècle. Les serfs représentent à peu près 10 millions d'hommes au milieu du siècle, ils n'ont aucun statut juridique. [...]