La justice et les ruraux français au 19ème siècle

Résumé du document

Les rapports entre la paysannerie et les institutions judiciaires relèvent d'un paradoxe : d'une part, on souligne assez souvent l'esprit chicanier ou procédurier de certaines sociétés rurales et d'autre part, on se plaît à relever de nombreux cas où les ruraux s'efforcent de régler leurs différends entre eux, sans faire appel aux tribunaux.
Le règlement des conflits par une voie personnelle et personnalisée, court-circuitant le recours légal à la justice, témoigne du rapport spécifique qui lie les collectivités rurales à la « société englobante ». Selon la lecture anthropologique, la vengeance est une façon de nier la supériorité de l'Etat. Ce constat permet de prendre la mesure de la place des campagnes dans la société française tout en étant les révélateurs des mutations en cours. Il montre que le « procès de civilisation », c'est-à-dire le polissage des mœurs décrit par Norbert Elias, n'est pas achevé et que la France des campagnes, faite d'une multitude de collectivités rurales, n'est certainement pas unique.
Le rapport entre la justice et les ruraux français au XIXème est donc un prisme pour analyser l'intégration de ces collectivités dans une société en maturation ; entre repli sur soi et acculturation, quelle est la place des ruraux ?

Extraits

[...] La subversion de la justice officielle : 4 D. Un large appel à la justice civile : 5 II. Voies et moyens de l'acculturation judiciaire : 6 A. Des attitudes variées à l'égard des justices parallèles : Critique des modalités locales de règlement des conflits : Tolérance à l'égard de ce qui ne touche pas à l'ordre public : D'autres instances régulatrices comme l'Église : 7 B. Des procédures adaptées à la régulation des conflits ruraux : L'arrangement direct : L'arbitrage : La conciliation : 7 C. [...]

[...] Comment poser les problèmes ? Se placer du point de vue de l'État, des institutions dominantes ? Pluralisme judiciaire par une approche anthropologique : 9 B. Problèmes de mesure et de sources : 9 C. Problèmes d'interprétation : société rurale et intégration nationale Le poids de la justice privée dans le monde rural au XIXème : Que les recherches aient porté sur des régions montagneuses relativement isolées (Lozère, Pyrénées) ou sur des régions bien intégrées à la nation française (arrondissement de Rambouillet), les historiens et les ethnologues mettent tous l'accent sur l'idée d'une société rurale qui échappe partiellement à la justice officielle, les conflits internes étant réglés sans passer devant les tribunaux. [...]

[...] La justice est l'un des moyens de réduction des pratiques collectives communales, autrefois essentielles à sa survie économique, mais aussi constitutive de son identité. C'est en effet la loi et son appareil répressif qui sont chargés de lutter contre les usages collectifs, qu'il s'agisse des biens communaux, mais aussi les différents droits de glanage, de vaine pâture, et d'usage des forêts. Pour ces derniers, les autorités ne répugnent pas à recourir au mode de régulation privilégié du monde rural, la négociation au lieu de la répression. [...]

[...] Schématiquement, la deuxième moitié du règne de Louis-Napoléon Bonaparte semble correspondre à une époque où les déviances sexuelles, au regard de la loi et des normes de la société citadine, sont débusquées et sanctionnées. Des comportements qui n'émeuvent guère la société rurale sont systématiquement transformés en infractions pénales. Tolérance à l'égard de ce qui ne touche pas à l'ordre public : Cela étant, la justice officielle peut aussi limiter volontairement son immixtion dans les affaires internes des communautés locales. Soit qu'elle juge les différends de peu d'intérêt ou ne portant pas vraiment atteinte à l'ordre public, soit par crainte d'être submergée par un trop grand nombre de procès. [...]

[...] Jean-François SOULET, Les Pyrénées au XIXème Cf. Frédéric CHAUVAUD, Les passions villageoises au XIXème. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois Cf. E. CLAVERIE, De la difficulté de faire des citoyens : les acquittements scandaleux du jury dans la F. provinciale du début du XIXème Études rurales ; Y. POURCHER, Les maîtres de granit. Les notables de Lozère du XVIIIème à nos jours Cf. [...]