Tribunaux révolutionnaires : comparaison entre justice révolutionnaire française et russe

Résumé du document

« La guerre est le plus cadeau fait à la révolution » disait Lénine en 1914. La Première Guerre mondiale et ses conséquences ont été des facteurs déclencheurs des révolutions russes de 1917. Alors que la révolution de 1905 s'est déroulée sans l'aide des partis, celles de 1917 sont principalement dirigées par ces derniers. Les révolutions russes ont pour but de mettre en place un régime socialiste à partir des thèses marxistes. Or, pour se faire il faut tout d'abord mettre fin à la Première Guerre mondiale puis au régime tsariste de Nicolas II. Ce dernier abdique en mars 1917 et les accords de Brest-Litovsk permettent à la Russie de signer une paix séparée et de mettre un terme à la guerre. Cette dernière a agit comme un révélateur des faiblesses du pays. La Russie était faiblement industrialisée, ses récoltes étaient mauvaises et elle était dépendante des investissements étrangers. La révolution n'avait aucune chance de voir le jour en Russie selon Marx, le pays n'étant pas suffisamment industrialisé. Mais les partis ont su déchoir le tsarisme. Cependant, la chute du pouvoir en place impliquait la mise en place d'un nouveau. Or les partis ayant participé aux révolutions sont nombreux, divisés et leurs idées divergent. Des institutions sont cependant instaurées : la Douma, présente depuis 1905 est renouvelée et crée un gouvernement provisoire. Face à ce dernier, le Soviet, crée en 1905 et réformé en 1917 est la seule institution issue de la révolution de février 1917. Le gouvernement provisoire est très vite discrédité par la question du règlement de la guerre. Le Soviet, contrôlé par les socialistes-révolutionnaires détient donc le pouvoir. Après les révolutions, le pouvoir russe désire retrouver la paix et se sert d'instruments juridiques pour légitimer la révolution et son idéologie. Cela peut paraitre paradoxal étant donné que les mots « justice » et « révolution » semble être des oxymores. Le premier va de pair avec la notion de droit et d'institution, alors que le second les rejette. La justice exprime ce qui est conforme au droit, tandis que la révolution, qui n'est pas pris ici dans son sens scientifique désigne « le renversement soudain d'un régime politique, d'un gouvernement, par un mouvement populaire, le plus souvent sans respect des formes légales et entraînant une transformation profonde des institutions, de la société et parfois des valeurs fondamentales de la civilisation ». Comment ces deux notions peuvent-elles donc être compatibles ? Nous nous demanderons dans quelle mesure l'usage de moyens juridiques peut légitimer une révolution et son idéologie. Le pouvoir légal directement lié au droit semble être une arme pacifique et apaisante pour légitimer une révolution. Cependant, l'idéologie que cette dernière défend nécessite de faire table rase du passé. Alors comment user de la justice pour légitimer une révolution : en faisant une solution temporaire (...)

Extraits

[...] Durant la guerre civile des dizaines de milliers de personnes (otages, paysans, ouvriers et prisonniers) sont exécutés. Entre mai et octobre 1918 plus entre et personnes ont été exécutées par la Tcheka. Enfin les Grandes Purges de 1937-1938 ont provoqué la mort de personnes[13]. Sophie Panin fut la première accusée à être porté devant le tribunal révolutionnaire de Petrograd, mais le premier contre-révolutionnaire condamné à mort a été l'amiral Tchastnyi en juin 1918. Le procès des trente-quatre socialistes-révolutionnaires s'ouvrit en juin 1922. Ils furent condamnés à mort deux mois plus tard. [...]

[...] De plus en plus d'individus sont amenés devant le tribunal révolutionnaire parisien. Tandis que les ennemis de l'extérieur sont combattus par les militaires, ceux de l'intérieur le sont par le tribunal révolutionnaire. En septembre 1793, le régime de la Terreur commence. Il a pour but de mettre fin à la guerre et de punir tous les contre-révolutionnaires pour illuminer de nouveau la France avec les Lumières. La Convention qui a instauré le tribunal révolutionnaire lui accorde tous les moyens d'actions qui lui sont nécessaires, son champ est quasiment illimité. [...]

[...] Les tribunaux révolutionnaires dénombraient onze types de crimes : l'activité contre-révolutionnaire, le sabotage, la spéculation, le pogrom, la corruption, l'utilisation illégale de documents de l'administration soviétique, l'espionnage, le délit d'ingérence dans les affaires du Parti et de l'Etat, la violation des décrets et le hooliganisme. Les tribunaux révolutionnaires percevaient les actions paysannes comme des actes politiques, qualifiant leur violence d'antisoviétique ou contre-révolutionnaire. La plupart du temps les accusés avouaient leur faute, sous la menace d'une punition physique ou la promesse d'une réduction de peine. Les paysans se rebellaient contre le pouvoir soviétique, jugeant la politique agricole du gouvernement provisoire comme une violation de la morale économique clamant que l'Etat doit prendre soin de sa population lorsqu'elle en a besoin. [...]

[...] Les deux révolutions désiraient légitimer leur prise de pouvoir par la mise en place d'institutions politique et judiciaire. Mais cette dernière fut vite détournée pour éliminer à la fois les ennemis de la République et de la Révolution mais aussi les ennemis personnels de dirigeants français et soviétiques. La justice révolutionnaire au caractère répressif, même si elle prétend se dérouler durant une période donnée ne peut légitimer un pouvoir si son objectif est détourné dès qu'il est normalement atteint. La justice révolutionnaire devient alors permanente et s'institutionnalise, il est impossible dès lors de légitimer une prise de pouvoir révolutionnaire. [...]

[...] Ces derniers contrairement au tribunal révolutionnaire français n'avaient pas pour métier juge. Ce premier procès sera suivi par d'autres comme celui des dirigeants des Socialistes Révolutionnaires en 1922, le procès Chakhty en 1928 et les purges de Moscou de 1936 à 1938. Le tribunal révolutionnaire condamna aussi des membres du Parti bolchévique, de sa propre institution, des participants à la Révolution, des membres du Gouvernement Provisoire ou de l'intelligentsia. Ces derniers procès sont mieux préparés, par exemple les dirigeants du parti Socialiste Révolutionnaire ont été punis par le Code Pénal soviétique et l'audience du procès fut préalablement choisie. [...]