Histoire de la justice - publié le 13/06/2008

Résumé du document

Histoire de la justice

Extraits

[...] Le roi n'a pas réussi à empêché le développement de ses juridictions et cela fait partie de la politique des roi (mélange des deux). Origine et typologie A l'origine le Parlement de Paris avait vocation à être une juridiction unique. Mais l'extension progressive du domaine du roi a conduit à délocaliser l'activité du Parlement de Paris. Cette activité apparaît à travers les grands jours qui sont des sessions ambulatoires du Parlement de Paris ici ou là où le Parlement se rapproche des justiciables. Cependant quelque chose est venu interférer, l'entrée dans la couronne de grandes principautés. Ainsi s'est constitué le pouvoir du roi. [...]

[...] Celle ci a déjà en elle les caractéristiques de l'avenir. Lorsqu'il y a des conflits à l'intérieur de ce système on le traite de facon direct par des moyens internes de solutions de conflit. Cette administration arrive au pouvoir avec Auguste qui va leur donner des pouvoirs. L'arrivée de ces nouveaux administrateur entraine la mise en place d'une nouvelle méthode qui sont en marge de l'ordre normal a coté de la justice ordinaire. La procédure extra ordinem Auguste veut moderniser la justice. [...]

[...] Le maître d'oeuvre de l'affaire est Pussort. Cela va dans le sens de la reprise en main, à l'unification judiciaire. Il fallait toute la puissance de Louis XIV pour faire passer ce texte. Il a interdit au parlement de faire des remontrances avant d'avoir enregistré. Les Parlements à cette période ont été contenu par le pouvoir politique et la réforme est passée dans cette fenêtre, celle de l'autorité de Louis XIV. Cette réforme s'attaque directement à l'équité, elle interdit les jugements en équité ainsi qu'aux excès de l'écrit. [...]

[...] Très rapidement apparaît le besoin de créer des bailliages secondaires. Au XVII ème siècle tout cela est confondu. Ce n'est plus le bailli qui s'est retiré de ses fonctions mais leurs lieutenants et un ministère public avec un procureur et un avocat du roi. Les compétences Le tribunal de bailliage est juge de première instance dans un certains nombre d'affaires importantes. Il est tribunal d'appel des prévautés et dans un certain nombre de cas il est juge d'appel de justices seigneuriales. [...]

[...] Le comte administre un territoire, le pagus qui correspond à peu près à un arrondissement. Agent civil et militaire il est aussi juge. Au dessus du mallum du comte le tribunal du palais c'est à dire celui du roi. La juridiction des mici dominici, apport de la période carolingienne. C'est un des moyens par lequel les carolingiens ont mis de l'ordre. Il y a un laïque et un clerc qui font des tournées et essaient de mettre de l'ordre, ce sont des juges qui doivent beaucoup modifier la justice du compte. [...]