Discours du Roi Louis XV, le 3 mars 1766 : le parlement est-il une force d'opposition ?

Résumé du document

Ce discours du Roi Louis XV vise les parlementaires pour leur rappeler qu'ils doivent obligatoirement obéissance au roi. Louis XV leur fait savoir qu'ils sont les officiers chargés d'acquitter le roi du devoir royal de rendre la justice. Les Parlements doivent servir le Roi et lui seul. Les parlementaires étaient perçus au sein de la société à la fin du XVIIIe siècle, comme des hommes qui, par intérêt personnel, manquent aux devoirs de leur fonction. Sous l'Ancien Régime, le parlement était une Cour souveraine du Royaume de France. Cependant, au cours de l'Histoire, le Parlement a pris un rôle considérable au sein du pouvoir royal. En effet, au début du Moyen-âge, avec la montée en puissance du pouvoir royal, la Cour du Roi, plus connue sous le nom de Curia Regis fut divisée en trois branches avec d'une part, le Conseil du roi concernant les affaires politiques, d'autre part la Chambre des comptes traitant les questions financières puis le Parlement pour assurer la justice dans le Royaume. Ainsi en 1250, le premier parlement de Paris voit le jour. Ce premier parlement va prendre progressivement son autonomie dans le but de juger des contentieux sous la forme d'un organe spécialisé. Par la suite, à partir XVe siècle, il y a eu l'apparition de treize autres parlements sur les bases d'institutions locales, mais le Parlement de Paris resta le plus influent et le plus utilisé. Cet organe était essentiellement constitué de juristes et par habitude le Roi lui soumettait son ordonnance avant de la promulguer. C'est pourquoi cette consultation au départ purement technique s'est transformée peu à peu en une consultation d'ordre politique.

Extraits

[...] Le roi envoie l'ordonnance au Parlement enregistre le texte, soit il refuse l'enregistrement. S'il refuse l'enregistrement, il envoie au roi des remontrances dans lesquelles il explique pourquoi il ne veut pas faire appliquer le texte. Le texte est renvoyé avec des lettres de jussion Le Parlement peut de nouveau refuser l'enregistrement du texte et envoyer au roi de nouvelles remontrances, ce sont les itératives remontrances Le roi met fin à l'opposition en procédant lit de justice Le roi se déplace au Parlement lui-même et le lit de justice impose la suspension du Parlement et impose l'enregistrement du texte : Louis XV séance de la flagellation il fait un lit de justice au cours d'une partie de chasse. [...]

[...] Ce parlement de Paris va très vite évoluer, il va juger, rendre la Justice en dehors de la présence du Roi et il va devenir une section distincte du Conseil du Roi. Le Parlement de Paris devient une institution très importante sous l'Ancien régime et correspond à plus d'un tiers du Royaume, il s'étend jusqu'à à la Rochelle. Au fur et à mesure que le Royaume s'étend, à la fin de l'Ancien Régime, on crée de nouveaux parlements et ainsi chaque province va être dotée d'un parlement. Il y aura à la fin de l'Ancien Régime 13 Parlements, on trouve le Parlement de Bordeaux, d'Aix en Provence. [...]

[...] Ils avaient compris que la crise économique ne pouvait être réunie qu'à la condition que l'impôt soit modifié, ceux qui ont de l'argent doivent payer plus d'impôt. Sous prétexte de défendre l'intérêt général, les parlementaires vont défendre leurs propres intérêts et repousser les réformes fiscales de l'État. C'est la réforme de Maupeou engagée par Louis XV et son chancelier Maupeou. Le but de ces édits est de constituer une réforme et faire taire est Parlements. On fait des parlementaires des fonctionnaires du roi. [...]

[...] Cependant, Louis XVI est influencé par certains de ces conseillers surtout par Maurepas et par le milieu aristocratique et qui n'est pas favorable à cette réforme. Louis XVI, sous cette l'influence, décide donc d'abandonner la réforme et Maupeou et sera disgracié. Les parlements sont rappelés et ils reviennent avec leurs avantages. Les parlements continuent comme en 1770 à s'opposer à la politique royale. B/Les Parlements : à l'origine de la prérévolution Le pouvoir d'opposition des Parlements va engendrer la crise de l'Ancien Régime ou la prérévolution. [...]

[...] Discours du Roi Louis XV, le 3 mars 1766 : le parlement est-il une force d'opposition ? Les Parlements, force d'opposition C'est en ma personne seule que réside la puissance souveraine, dont le caractère propre est l'esprit de conseil, de justice et de raison. C'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. L'ordre public tout entier émane de moi déclara le Roi Louis XV au Parlement de Paris, lors de la séance de la flagellation, le 3 mars 1766. [...]