La constituante (1789-1791)

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Plan:



TITRE 1 ? LA CONSTITUANTE : 1789-1791

Chapitre I : Les grands épisodes de la vie de la constituante

Section I ? Nouveaux acteurs, premières difficultés

§ 1 ? L'entrée en scène du peuple de Paris : la prise de la Bastille

A/ Les causes

B/ Les journées d'émeute

C/ Les conséquences :

- La soumission du Roi

- La révolution municipale

§ 2 ? La révolte paysanne : la Grande Peur

§ 3 ? La nuit du 4 août

§ 4 ? Les journées d'octobre

Section II ? La vie interne de l'Assemblée Constituante

§ 1 ? Les composants de l'Assemblée

A/ Le parti des Aristocrates

B/ Les groupes du Centre :

- Les Monarchiens

- Les Constitutionnels

C/ Le parti démocratique

§ 2 ? La répartition des forces au sein de l'Assemblée

Section III ? Le coup de théâtre de Varennes et ses conséquences

§ 1 ? La fuite du Roi

§ 2 ? Les conséquences de Varennes

Chapitre II : L'oeuvre politique de l'Assemblée : l'avènement des droits de l'homme

Section 1 ? La proclamation des principes : la déclaration du 26 août 1789

§ 1 ? Les travaux préparatoires

§ 2 ? Le contenu de la déclaration

A/ Les droits individuels

- La liberté

- L'égalité

- La propriété

- Sûreté et résistance à l'oppression

B/ Les droits de la Nation

- La souveraineté de la Nation

- La souveraineté de la Loi

- La séparation des pouvoirs

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§ 3 ? Valeur et portée de la Déclaration

A/ Originalité et tradition

- L'exemple américain

- La tradition française de l'Ecole de Droit Naturel

- L' « Esprit du Siècle »

B/ La porté de la Déclaration

- La Déclaration « machine de guerre contre l'Ancien Régime »

- La Déclaration « manifeste des intérêts bourgeois »

- La Déclaration « credo d'un nouvel âge »

Section II ? L'application des principes : la société des droits de l'homme

§ 1 ? Les hommes libres

A/ La disparition des contraintes personnelles

1 ? L'abolition du servage

2 ? L'interdiction des voeux religieux

3 ? La transformation du mariage en contrat civil

B/ La disparition des entraves à la liberté économique

1 ? La suppression des corporations (L. d'Allarde 2?17 Mars 91)

2 ? L'interdiction des associations (L. Le Chapelier 14-17 Juin 91)

3 ? La suppression des entraves à la liberté d'entreprise

4 ? La suppression des entraves à la circulation des marchandises

a) Le commerce intérieur

b) Le commerce extérieur

§ 2 ? Les hommes égaux

A/ Les inégalités nées de la division de la société d'ordres

1 ? L'abolition de la noblesse (décret du 19 Juin 1790)

2 ? La confiscation des biens du clergé et la constitution civile du clergé

(2 Nov. 89 ? 12 Juillet 90)

B/ La fin des inégalités fondées sur la religion

1 ? Les protestants

2 ? Les juifs

§ 3 ? Les exclus

A/ Les exclus de la liberté

1 ? Les esclaves

2 ? Les opposants politiques

a) Les prêtres réfractaires

b) Les émigrés

B/ Les exclus de l'égalité : les femmes

Chapitre III ? L'oeuvre constitutionnelle de l'assemblée : la monarchie constitutionnelle

(la Constitution du 3 septembre 1791)

§ 1 ? Le pouvoir législatif : la prépondérance de l'assemblée

A/ Caractères généraux : unicité et permanence :

- Assemblée unique

- Assemblée permanente

B/ Composition

C/ Compétences

- Le pouvoir législatif

- Les autres attributions

§ 2 ? Le pouvoir exécutif : le roi

A/ Caractères généraux de la Monarchie

B/ Le statut personnel du roi

C/ Les attributions

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- Le pouvoir exécutif

- Le veto

§ 3 ? Le système électoral : le suffrage censitaire

A/ La distinction citoyens actifs-citoyens passifs

B/ Le suffrage à deux degrés

§ 4 ? Séparation et isolement des pouvoirs

A/ L'absence de contrôle de l'assemblée sur le gouvernement

B/ L'absence de contrôle royal sur l'assemblée

Extraits

[...] Il y a un électeur pour 100 citoyens actifs dans les cantons, ces électeurs se réunissent au chef lieu du district pou du département pour élir les députés à l'Assemblée. C'est un sytème de filtre. Pour être électeur il faut être propriétaire, fermier ou usufruitier d'un bien équivalent de 150 à 400 journée de travail, il y a donc électeurs sur tout le territoire français. IV) La séparation et isolement des pouvoirs. L'absence de contrôle de l'Assemblée sur le Gouvernement. [...]

[...] La milice va au soir du 13 juillet patrouiller dans Paris sous encadrement des gardes françaises. L'ordre est maintenu par la milice et les gardes. Le peuple fait savoir au roi que Necker est réclamé. Le 14 juillet. L'attaque des invalides. Dés 6h du matin la foule réclame les 32000 fusils des invalides, Sombreuil sort expliquer à la foule qu'il n'a toujours pas reçu de réponse, manque de clairvoyance, Sombreuil avait oublié de fermer la porte derrière lui, la foule s'engouffre dans les invalides et y trouve en plus des fusils, quelques pièces d'artilleries. [...]

[...] Le bas clergé voit sa condition s'améliorer nettement. Les évèques se voient quant à eux prescrits à domicile par résidence permanente sous peine de privation de conditions. L'enseignement et l'assistance deviennent des services publics. Le Roi demande l'avis du pape, celui ci ne répond pas, la réforme est donc promulguée. Ce silence est cependant perçu comme inquiétant pour le clergé, il pose une réflexion sur la réforme, pour ne pas que les choses soient touchées du vice de réflexion, la constituante brusque les évenements. [...]

[...] Les compétences de l'Assemblée. Le pouvoir de l'Assemblée est consacré par l'appelation "Assemblée législative". Les textes de lois sont votés à la majorité absolue (sauf en cas d'urgence) après 3 lectures à 8 jours d'intervalle. Les ministres ne sont pas présents lors des délibérations, les textes votés n'auront de valeur normative que dés lors qu'ils auront été sanctionnés par le pouvoir royal. Les autres attributions de l'Assemblée empiétent sur l'exécutif: - Fixation du montant des dépenses publiques, de la quotité et de la répartition des contributions publiques aux départements. [...]

[...] La constituante institu dés le 29 aoùt 1789, la libre circulation des grains. Le 22 décembre 1789, une nouvelle administration est mise en place, l'administration des ponts et chaussées, les routes et les petits ponts sont sous la charge des départements, les grands ponts sont aux frais de l'Etat. Les poids et mesures sont pris au décimale sur tout le territoire. Le traité Eden, entre la France et l'Angleterre, en 1786, vise à ouvrir le libre échange, or les produits anglais sont bien moins chers, un chomage commence à ramper en France. [...]