La Révolution Française (1789-1799)

Thèmes abordés

Révolution Française, oeuvre de la constituante, Etats généraux, gouvernement révolutionnaire, 1789-1799, Constitution de 1791

Résumé du document

Comment organise-t-on ces états généraux ? Le roi s'oriente (arrêt juillet 1788) vers une organisation à l'ancienne, selon les anciens usages. Les dernières se sont passées en 1614, il faut donc se repencher sur les écrits. La question du vote est aussi problématique. Pour l'aristocratie, la haute noblesse et le clergé, il faut faire comme en 1614, on répartit les députés en 3 ordres égaux en nombre de députés qui vont voter dans leur ordre. Chaque ordre vote et au final on obtient 3 voix et comme la noblesse et le clergé votent souvent la même chose, ils sont sûrs de l'emporter. Pour les philosophes, il faut une assemblée représentative de la nation avec un vote par tête et non par ordre. Deux conceptions s'expriment ici. Ce que demandent aussi les bourgeois en plus du vote par tête, c'est le doublement du nombre de députés du Tiers État pour ainsi avoir des chances de faire valoir ses opinions. Par un arrêt de décembre 1788, le roi accorde le doublement du nombre de députés du Tiers État, mais ne dit rien sur le vote par tête et la question reste en suspens. On organise donc la campagne électorale pour les élections.

Extraits

[...] Les girondins, révolutionnaire de la Gironde puis rejoints par d'autres. Les jacobins originaires de Bretagne et qui se réunissent dans un ancien hospice Les cordeliers En mars 1792, le pouvoir passe des modérés (Feuillants) aux jacobins, les plus radicaux. Le roi et la renne vont pratiquer la politique du pire. Ils vont souhaiter l'échec de la Révolution en faisant tout pour que nos voisins anéantissent les armées françaises. A partir d'avril 1792, la France entre en guerre contre l'Autriche et la Prusse. [...]

[...] On a plus trop confiance au roi, on ramène en octobre le roi à Paris pour le surveiller. Le siège traditionnel du pouvoir royal, Versailles, est donc abandonné. Le 14 juillet 1790, une grande fête est organisée avec la participation de la garde nationale qui a pour but de protéger l'Assemblée d'une contre révolution, c'est la fête de la Fédération. Il prête serment à la Nation, à l'Assemblée mais aussi au roi. Il y a quand même des tendances dures parmi les révolutionnaires, certains rejettent toute autorité du roi. [...]

[...] La Constitution de 1795 prévoit qu'il est possible de réviser la Constitution mais c'est très long ans) et donc complexe et presque impossible L'application de la Constitution de l'an III Ratifiée par le peuple, très peu de participation ( votants oui) dès le départ la France connait un certain nombre de problèmes politiquement. La terreur notamment dans la vallée du Rhône, les royalistes essayent d'organiser une contre révolution. L'opposition au pouvoir commence à s'organiser par les royalistes dans le sud. Les membres de la Convention qui se termine, organisent les deux premières élections de la chambre, ils commencent à avoir peur des gens qui n'adhèrent pas aux idées révolutionnaires. [...]

[...] Elections très nombreuses et fréquentes. Les membres du Conseil des 500, sont 500 qui doivent avoir au moins 30 ans. Les Anciens sont 250 et doivent avoir au moins 40 ans. Les attributions des 2 chambres sont différentes : initiatives des lois par les 500, les Anciens approuvent ou rejettent le texte sans pouvoir l'amender (le modifier). Certaine rigidité dans l'organisation des 2 chambres. Le pouvoir exécutif appartient à un conseil, le Directoire, composé de 5 membres, tous les ans on remplace l'un des 5 membres. [...]

[...] Les révolutionnaires ont écarté un pouvoir législatif qui aurait été composé de deux chambres. Il va falloir attendre 1795 pour voir un système bicaméral. Les révolutionnaires craignent qu'en se fondant sur le pouvoir anglais, une des chambres prennent un caractère aristocratique. On décide aussi que cette chambre est libre du lieu de son rassemblement et de la durée de ces cessions. C'est aussi la Chambre qui organise sa propre sécurité, elle règle aussi sa façon de délibérer. Le corps législatif montre ainsi un réel désir d'autonomie vis à vis du pouvoir exécutif. [...]