La période révolutionnaire et l’Empire

Résumé du document

Les débuts de la Révolution appartiennent encore à l'Ancien Régime. Devant les difficultés économiques et sociales qui sont grandes, le roi, qui est un monarque absolu de droit divin, qui gouverne sans l'appui ou l'avis de chambres,décide la convocation de cette forme très archaïque de la représentation que sont les Etats généraux.

Il y a une séance d'ouverture le 5 mai 1789 lorsque les différents élus des différents ordres (noblesse, clergé, Tiers Etat) se réunissent, et très vite la revendication du Tiers État d'être reconnu comme essentiel, puisque ce tiers représente en réalité quelque chose qui dépasse les 80% de la population.

Devant le refus des autres ordres de s'incliner, devant le refus de ce qu'ils qualifient de « coup d'Etat » (prétention du tiers de tout représenter), le Tiers Etat vote le 17 juin 1789 sa transformation en assemblée nationale qui devient assemblée constituante le 9 juillet 1789 (elle décide de faire une constitution alors qu'elle n'avait pas été réunie pour cela).

Ce coup de force, ce dépassement total de son mandat, s'obtient évidemment par le soutien du peuple, et si l'Assemblée peut ainsi s'organiser pour faire institutionnellement la révolution c'est qu'elle est soutenue par le peuple de Paris. Rappelons pour mémoire la prise de la Bastille le 14 juillet 1789 comme point d'orgue à ces manifestations d'appui au Tiers Etat à cette Assemblée devenue nationale puis constituante.

Elle établira d'abord la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mettra beaucoup plus longtemps à écrire une Constitution nouvelle : la première, la Constitution de 1791, mais cette assemblée échoue finalement à se prolonger dans une forme stable qu'était l'assemblée législative du projet constitutionnel qui sera appliqué assez peu de temps.

Extraits

[...] ca veut dire qu'en réalité il est premier consul jusqu'à 1820. Mais Bonaparte ne s'en satisfait pas vraiment ans, mais après ? Il fait donc prendre un arrêté des conseils le 10 mai 1802 qui proclame le consulat à vie. Mais, comme c'est vrai, c'est une modification importante des équilibres de la constitution de l'an cet arrêté est soumis à plébiscite, et le plébiscite donne théoriquement un très bon résultat lui aussi : il y aurait 3,6M de oui et 8374 non Ce plébiscite sortant sur le seul principe du consulat à vie, la constitution qui l'accompagne a été elle réalisée par sénatus-consulte le 4 août 1802. [...]

[...] Le roi n'hésitera pas à l'utiliser en beaucoup de choses. Or voilà que le roi mal inspiré, mal conseillé, l'utilise très souvent. Cela crée tout de suite une atmosphère de conflit entre le roi et l'assemblée constituante, qui illustre l'épisode de la fuite à Varenne (juin 1791) et malgré le retour quelque peu forcé du roi, malgré le serment qu'il prête à la nouvelle constitution le 14 septembre 1791, le nouveau régime parait être bien conflictuel. La coexistence dans une assemblée victorieuse et un roi que l'on ramène par la force à Paris : comment cela peut fonctionner ? [...]

[...] C'est- à-dire que tout le monde est sous surveillance, et que la tiédeur équivaut à un billet de départ. Dès lors, le système est entièrement sous contrôle et Bonaparte en profite pour renforcer son pouvoir. Il est servi par une réelle popularité, les succès militaires (nombreux), le fait d'arriver enfin à la paix, la paix d'Amiens avec l'Angleterre le 4 germinal an 10 (25 mars 1802), qui ouvre une grande période de prospérité économique (fin du blocus, reprise des relations économique). [...]

[...] Voilà donc cette première des constitutions de l'empire, même si ce n'est pas encore l'empire La constitution de l'an X Les assemblées qui sont mises en place dans ce système qui, on le voit, est complètement fermé/bouclé au profit du 1er consul sont évidemment composées de ceux qui ont fait allégeance au nouveau régime. Sur la liste de confiance nationale, il n'est pas difficile de repérer quelques 100aines acquis à la cause du 1er consul. Ceux trop tièdes seront remplacés. Un sénatus-consulte est une catégorie juridique inventée par le conseil d'Etat dès l'an 9 pour tourner la procédure ordinaire. [...]

[...] Ce sont les élections de 1791. L'assemblée nationale est d'autant plus renouvelée que les constituants avaient votés leur non-rééligibilité. Ils avaient décidés eux même qu'ils ne seraient pas rééligibles pour l'assemblée qui allaient être mise en place. Et donc il y comme résultat un groupe conservateur, un groupe jacobin important, et au milieu la moitié, celle qu'on appelle la plaine, parce que dans la configuration de l'assemblée elle siège sur les bans du bas qui sont en bas. La pleine hésite, et suivant les cas, et suivant les problèmes, votera avec les uns ou avec les autres. [...]