La période révolutionnaire (1789–1814)

Résumé du document

La période révolutionnaire est une période particulièrement troublée durant laquelle les régimes se succèdent les uns aux autres à une cadence accélérée. La France fait alors un apprentissage pour le moins difficile de la démocratie qui la conduira inéluctablement à dériver vers des régimes fondés sur le pouvoir personnel.

La Constitution royale des 3 et 14 septembre est entièrement fondée sur le principe de la souveraineté nationale. Cependant, un nombre réduit de citoyens, les "citoyens actifs", est appelé à exprimer la volonté de la Nation, c'est-à-dire à élire ses représentants. Le suffrage est ainsi censitaire, seuls les citoyens âgés d'au moins 25 ans et payant une contribution au moins égale à trois jours de travail ayant la qualité d'électeur.

Il est également indirect puisque les citoyens actifs élisent simplement les électeurs du second degré qui désignent ensuite les députés. La Constitution de 1791 organise une séparation stricte des pouvoirs entre le pouvoir législatif, représenté par le Corps législatif et le pouvoir exécutif, incarné par le roi.

Extraits

[...] Son gouvernement comprend trois volets : les campagnes militaires, la situation économique (redressement financier et monétaire) et l'œuvre administrative (amélioration de la technique administrative, renforcement de la centralisation et de la déconcentration). L'Empire connaîtra de grandes victoires (Ulm, Austerlitz, Lena) mais la soif de conquête toujours plus grande de Napoléon le conduira aussi à de lourdes désillusions avec les défaites de Leipzig, Borodino et Waterloo. Cet effondrement militaire précipitera la chute de l'Empire et le retour de la Monarchie. [...]

[...] Cependant, l'assemblée a la possibilité d'atteindre le roi de diverses manières, notamment par la responsabilité pénale des ministres ou par l'action directe sur le roi qui, s'il est inviolable et sacré peut être déchu de la Couronne dans un grand nombre de cas. Cependant, la séparation trop stricte des pouvoirs ainsi organisée sera inévitablement la source de nombreux différends entre le roi et Congrès, ce qui précipitera la fin du régime avec la journée parisienne du 10 août 1792. II) L'établissement d'une dictature conventionnelle (1792-1795) Après la journée du 10 août, un Conseil exécutif provisoire, gouvernement de pur fait composé de six membres, se forme. [...]

[...] S'en suivra une période d'attente et d'incertitude de quinze mois. Celle-ci débouchera sur l'institution du Directoire, qui ne tardera pas à connaître de nombreuses difficultés de fonctionnement. III) Les dysfonctionnements du Directoire (26 août 1795 9 novembre 1799) Le 26 août 1795 fructidor an III), une nouvelle Constitution institue le Directoire, qui n'apporte guère d'innovations institutionnelles, hormis le bicamérisme parlementaire. Cette Constitution, dont le principal souci est d'éviter le retour à la dictature, revient au suffrage censitaire et indirect. Pour être électeur primaire, il faut payer l'impôt ou avoir fait campagne (les électeurs du second degré sont des titulaires de revenus élevés au nombre de environ). [...]

[...] La période révolutionnaire (1789–1814) La période révolutionnaire est une période particulièrement troublée durant laquelle les régimes se succèdent les uns aux autres à une cadence accélérée. La France fait alors un apprentissage pour le moins difficile de la démocratie (Section qui la conduira inéluctablement à dériver vers des régimes fondés sur le pouvoir personnel (Section 2). Section 1 Le difficile apprentissage de la démocratie (1791 1799) Durant les années suivant la Révolution, la France connaît trois régimes qui sont autant d'échecs dans la construction d'une authentique démocratie. [...]

[...] Le Directoire, renouvelable par cinquième chaque année, est présidé par chacun des directeurs à tour de rôle, tous les trois mois. Il possède des pouvoirs très étendus avec, au premier plan, le maintien de la sécurité intérieure et extérieure de la France, le pouvoir réglementaire nécessaire à l'exécution des lois, la direction de l'armée, la nomination et la révocation des ministres (même si c'est le Corps législatif qui fixe leur nombre, généralement entre six et huit). En revanche, il ne dispose pas de l'initiative des lois, ni du pouvoir de dissoudre l'une ou l'autre des deux chambres législatives. [...]