La période est très troublée : pendant toutes ces années, la France révolutionnaire est seule face à toute l'Europe. Dans les cours européennes, la perspective de voir une monarchie apparemment stable et puissante se transformer en une révolution inquiète. Il faut comprendre que toute l'évolution constitutionnelle se mettra en place dans un contexte difficile. Il faudra reconstituer le système français, mais aussi faire face à l'effort de guerre.
La Déclaration des droits de l'homme est un texte d'importance considérable. Il a désormais à nos yeux une véritable valeur en droit positif. La Constitution de 1791 est fondée sur le concept de souveraineté nationale. On appelle Louis XVI, qui est encore sur le trône, "roi des Français". Les Français ne sont donc plus des sujets, mais des citoyens. Louis XVI est donc un représentant de la souveraineté nationale, place qu'il occupe avec le parlement.
[...] La convention instaure une dictature révolutionnaire pour lutter contre l'envahisseur. On se rend compte progressivement que l'ensemble de la chambre est beaucoup trop lourd pour prendre toutes les décisions : on crée des comités. Le comité de salut public domine les autres. Robespierre dominera lui même ce comité de salut public. Il mènera la terreur. Ce régime durera pendant 3 ans La constitution montagnarde : C'est exactement l'antithèse du régime de 1791 : Souveraineté populaire. On reconnaît donc le suffrage universel dans la constitution. [...]
[...] Tout cela est fondé sur une séparation rigide des pouvoirs. Cela correspond à la deuxième tentative d'établissement d'un régime présidentiel. On va assister à un déroulement absolument chaotique du régime. On assistera à des séparations, des remises en cause de chacun des deux organes. Or il n'y a pas de mécanisme pour résoudre les conflits, la séparation des pouvoirs étant rigide. On va ainsi procéder par des mises en cause personnelles : les directeurs vont alors envoyer leurs troupes aux chambres. [...]
[...] Du malentendu révolutionnaire à l'avènement du Ier Empire (1789-1814) La période est très troublée : pendant toutes ces années, la France révolutionnaire est seule face à toute l'Europe. Dans les cours européennes, la perspective de voir une monarchie apparemment stable et puissante se transformer en une révolution inquiète. Il faut comprendre que toute l'évolution constitutionnelle se mettra en place dans un contexte difficile. Il faudra reconstituer le système français, mais aussi faire face à l'effort de guerre. La Déclaration des droits de l'homme est un texte d'importance considérable. [...]
[...] Il y a donc une confiscation du pouvoir de suffrage par l'empereur à son profit. De la même manière, il utilise le referendum mais de manière fortement plébiscitaire. Bonaparte va donner une apparence au législatif : le polycamérisme. Il va créer un législatif composé de plusieurs chambres. Or, plus on divise le législatif, plus le législatif est faible. Il crée ainsi : Le sénat conservateur de l'empire. Il état présidé par Bonaparte. Le tribunat. Il est désigné par le sénat. Il est renouvelé tous les 5 ans par 5e. [...]
[...] Il s'agit de mettre une ambigüité majeure du régime, qui est à la fois césariste et démocratique. Napoléon va sans cesse incarner les deux à la fois. Il ne faut pas oublier que Napoléon est un jeune général révolutionnaire. Il n'a jamais totalement oublié sa naissance dans la révolution. Il souhaite néanmoins exercer un pouvoir fort. Bonaparte revient d'Italie et décide de renverser le directoire le 18 Brumaire de l'an VIII (1799). Paradoxalement, ce coup d'État ne s'est pas passé si facilement. [...]
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