IIIème République, élections législatives, monarchistes, orléanistes, Ancien régime, Loi Rivet
Lors des élections législatives, monarchistes ont la majorité, légitimistes fixent l'idée d'un retour à l'Ancien régime. Les orléanistes se rendent comptent qu'ils sont plus proches des républicains, ils s'allient et font la Constitution.
Loi Rivet de 1871 : président, amendement pour le mode d'élection. Pouvoir important, dissolution, nomination de la haute fonction publique, mais pouvoirs soumis à contreseing.
Les deux chambres ont les mêmes pouvoirs : sénat de droite, chambre de gauche: ingouvernabilité.
En 73 : chambre républicaine alors que pas Mac Mahon. En janvier 1879, il revoit les pouvoirs du président, renonce à la dissolution. Refus d'un pouvoir fort du président. On passe à un régime monarchiste.
[...] On peut critiquer le concept de parlementarisme absolu notamment par le regain de l'exécutif (reconnaissance de Matignon après la guerre, décrets lois Un mouvement de plus en plus favorable à l'exécutif même s'il y a toujours eu contrôle du parlement. Y-a-t-il eu des résistances des présidents ? Casimir Perrier et Alexandre Millerand (issu de la gauche extrémiste). Ce dernier va vouloir gouverner en 1924, grave crise concrétisée par la grève du gouvernement. Millerand va nommer des présidents du Conseil qui n'auront pas la majorité, qui ne pourront donc pas gouverner, mais comme le Sénat n'est pas d'accord, Millerand ne peut pas dissoudre et est obligé de démissionner. C'est un régime ultra-représentatif. [...]
[...] Pouvoir important, dissolution, nomination de la haute fonction publique, mais pouvoirs soumis à contreseing Les deux chambres ont les mêmes pouvoirs : sénat de droite, chambre de gauche ( ingouvernabilité. En 73 : chambre républicaine alors que pas Mac Mahon. En janvier 1879, il revoit les pouvoirs du président, renonce à la dissolution. Refus d'un pouvoir fort du président. On passe à un régime moniste. Une nouvelle image du député apparaît : émergence de la fonction parlementaire, mais responsabilité devant son parti. Les dérives du parlementarisme entachent la magistrature et le gouvernement. [...]
[...] Doit-n parler d'un ou de plusieurs anti parlementarisme ? Après la défaite de 1870 et de la Commune, pays aspire à la payx. Thiers veut donc un retour au parlementarisme avec équilibre des pouvoirs entre président, Sénat et parlement. Après la crise du 16 mai 18777, Dufaur est nommé et transforme la Constitution : ministre responsable, droit de dissolution doit rester exceptionnel, effacement de l'exécutif institué. Mais cela provoque une instabilité car français incapable de jouer avec un bipartisme car multiplication des opinions en France, faisant gagner les opportunistes. [...]
[...] La IIIème fut marquée par un anti parlementarisme. C'est une école de pensée provoquée par la défaite de 1870. Ce n'est pas le fruit d'une réaction instinctive mais une réflexion sur les faiblesses des régimes. C'est une aversion globale contre tte forme d'intermédiation entre le peuple et le pouvoir, l'absence de figure incarnant la nation, manque de représentativité du régime. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifié est nulle, ce n'est pas une loi. C'est un rejet de l'institution du parlement qui a capté plusieurs contestations latentes : droite anti monarchiste, gauche anti jacobine, plus tous les hostiles à la république. [...]
[...] On peut penser que le gouvernement de début est construit de protestants qui prennent leur revanche (Ferry, Gambetta Une France qui vote à gauche et est représentée à droite : ce n'est pas à droite, car ce sont des gouvernements d'union nationale ou de défense nationale. Ce sont plutôt donc des gouvernements de centre droite car sous la IIIème, la droite n'est pas représentée. Décrets lois : c'est une ordonnance, acte pris par l'exécutif dans un domaine du législatif. Il y a normalement sous la Vème en tous cas, une autorisation, le parlement autorise le gouvernement. Sous la IVème, les décrets lois seront interdits. Sous la IIIème, certains gouvernements se passaient de l'autorisation du parlement, Laval par exemple. [...]
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