IIIe République (1870-1946), lois constitutionnelles de 1875, régime de Vichy, Charles de Gaulle, maréchal Pétain, Raymond Poincaré, chambre des députés, régime parlementaire dualiste, droit de dissolution, Constitution Grévy
Ce régime est alors le plus long qu'est connue la France (1870-1946). Elle est née dans l'improvisation, dans les faits, en 1870. D'un point de vue formel, elle naît en 1875 avec les lois constitutionnelles de 1875. Elle semble s'achever le 10 juillet 1940 quand les pleins pouvoirs sont attribués au Maréchal Pétain pendant le régime de Vichy, qui fut frappé de nullité. Pour certains, elle durerait donc jusqu'à la mise en place de la 4e République, c'est-à-dire en 1946. Il y a un décalage important entre la forme et la pratique.
[...] Majorité Républicaine, De Broglie démissionne. Mac-Mahon tente de tenir mais sa situtation est intennable : il se soumet puis demet. Jules Grévy qui le remplace fait le 6 fevrier 1879 un message dans lequel il reprend le mot d'ordre du manifeste de 363 : il affirme qu'il n'entrera jamais en conflit avec le Parlement : "soumis avec sincérité à la grande loi du régime du Parlementaire, je n'entrerai jamais en lutte contre la volonté nationale éxprimée par ses organes constitutionnels". [...]
[...] C'est le multipartisme, l'impossibilité d'obtenir une majorité stable qui explique cette situation. Les républicains et monarchistes sont divisés en leur sein de tendances diverses qui s'affrontent : - Les républicains : socialistes, radicaux, modérés - Les monarchistes : Orléanistes, Légitimistes et Bonapartistes Le gouvernement ne peut pas s'appuyer sur une majorité stable instabilité ministérielle chronique. Entre 1871 et 1940 : 104 gouvernements. Les gouvernements se succèdent mais ce sont souvent les mêmes hommes qui réapparaissent. Certaine stabilité des ministres bien qu'instabilité gouvernementale. [...]
[...] La France n'a toujours pas de constitution. La composition de l'assemblée complique l'élaboration de la constitution : 644 députés -Les plus nombreux sont les monarchistes (400) mais se divisent entre légitimistes favorables au Bourbons voulant metre le compte de Chabord à la tête de l'Etat et Orléanistes s'inscrivant à la suite du régime de Louis-Philipe voulant mettre le compte de Paris - Les Républicains (200) - Les Bonapartistes - Les indécis Il y a bien une volonté de rétablir la monarchie mais les monarchistes ne s'entendent pas. [...]
[...] La Parlemente etait capable de bloquer l'initiative du gouvernement. Le 18 mai : il bloque l'Assemblée jusqu'au 16 juin. Les députés afffirmerent leur opposition avec le manifeste des 363. Le 16 juin les chambres se réunir et voterent la défiance envers le gouvernement avec 363 voix contre 158. Le gouvernement a été nommé pas conformément à la pratique parlementaire. La crise atteint son apoqgée quand Mac-Mahon décide de dissoudre la chambre des députés mais a besoin de l'accord du Sénat qui lui accorde. [...]
[...] Le conseil des ministres est présidé par le PDLR pas de chef du gouvernement ou du président du conseim. B. Le pouvoir législatif. Le Parlement est bicaméral - La chambre des députés est élu au SUD de maniere classique c'est la plus importante. *Elle vote les lois mm si elles doivent etre votées en termes identiques par les 2 assemblées * Elle a le pouvoir constituant comme le Sénat * la révision de la constituion serra possible lorsque chacune des chambres votent à la majorité absolue des lois un résolution en faveru de ladite révision. [...]
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