Histoire des institutions: temps moderne

Résumé du document

Histoire des institutions: temps moderne cours de Mr Archan

Extraits

[...] Les peines pécuniaires vont être des peines + en + discréditées on les considère qu'elles ne sont assez dissuasives même si pdt un certain tps, certains vt vouloir racheter leur peine corporel en payant. Les exécutions quelles soient sévère ou moins sévère ont lieu au même endroit car permet au spectateur d'être là à coup sur. La grève ou le pilori sur la place ppale de la ville svt le jour du marché annoncée publiquement. Soucis d'avoir du public. Il faut tjrs montrer au pq la peine. On ne fait pas apparaitre pq l'atténuation du jgt. L'exécution doit marquer les esprits et si le juge est indulgent c'est ds une clause secrète. [...]

[...] L'AR donne un certain nombre de fondement à l'organisation de notre fce contemporaine. Pvr royale absolu même si on ne peut nier les contre pvr. Ils résident ds les états généraux et a la fin de l'AR ne sont plus convoqués, (le sont à nouveau en 1789), et les P qui vont barrer la route aux réformes des rois de fce. Et les diff métiers organisés dans le vie sociale du royaume, ont un certain nombre de privilèges coutumiers qu'il est difficile d'enlever. [...]

[...] Les T ne forment pas un pouvoir judiciaire autonome comme aujourd'hui, le roi intervient en matière de j et c'est lui qui est à la tête de cette pyramide judiciaire. Le roi peut juger n'importe quelle affaire, il y a une différence majeure entre j déléguée et retenue. La Justice déléguée La J est rendue au nom du roi soit par des juges ordinaires qui ont une compétence générale soit par des juges extraordinaires qui ont des attributions spéciales. La J est organisée et rendus au sein de tribunaux, il y a des juridictions de niveaux différents. [...]

[...] Les maîtres des requêtes ont un statut d'officier, ceux sont les plus anciens membres du conseil. Les anciennes fonctions aux origines lointaines ont comme statut le statut d'officier, et les autres de commissaires. Ca coûte cher et livres, tarifs énormes, fortune. Ils sont des rapporteurs, maîtres des requêtes qui étudient les dossiers et font des propositions. Ils préparent au travail de ceux qui sont au dessus d'eux. C'est une pépinière où le roi va nommer les cadres de l'E. Les avocats du conseil : des plaidoiries dans les différentes sections du conseil du roi. [...]

[...] Il doit avoir une fortune colossale pour inspirer confiance. Il s'enrichit par sa fonction. Il touche des pots de vin conséquents: lui même va prêter à l'Etat. Cela sera reprocher sous Louis XIV à Fouquet. Il l'a irrité par un comportement audacieux et insolent vis à vis du roi: il fait des fêtes somptueuses dans son château de Vaux-le-Vicomte. Le roi va donc se débarrasser de son intendant. Derrière ses reproches: Colbert qui veut prendre sa place. Louis XIV fait juger Fouquet dans une commission plus ou moins équitable: le surintendant a trop de pouvoirs Statut et fonction du contrôleur général des finances a. [...]