Histoire des institutions après 1789

Thèmes abordés

Institutions après 1789, Révolution française, Première République, stabilisation napoléonienne, Consulat, Empire, France des notables, Deuxième République, Second Empire

Résumé du document

L'année 1789 marque le déclenchement de la Révolution française qui s'achève en le 18 Brumaire An VIII (9 novembre 1799) par le coup d'État de Napoléon. L'on parle de la décennie révolutionnaire ou de rupture révolutionnaire par rapport à l'Ancien Régime et par conséquent de la Monarchie absolue. Certains disent que l'histoire de France commence à la Révolution. Cela montre que cette période est très importante. D'ailleurs, elle sert de modèle pour les régimes qui vont suivre en France, mais aussi à l'étranger.
L'époque napoléonienne commence en 1799 et dure jusqu'en 1814. Ce qui est important durant cette époque est l'héritage napoléonien, c'est-à-dire les Codes (Code civil et Code pénal). Il y a aussi un apport important sur le plan des institutions et il va mettre en place « les masses de granit », les réformes institutionnelles.
Entre 1814 et 1914, l'on voit une alternance très importante de régimes politiques qui s'enchaînent. Cela veut aussi dire qu'il existe une instabilité importante. Les régimes ne cessent de se succéder.

Extraits

[...] En effet, il n'est au pouvoir que depuis deux ans . Bonaparte accepte mais exige que le peuple ratifie la décision du Sénat : c'est le césarisme politique. Avant tout, il saisira le Conseil d'État afin d'organiser le plébiscite mais la question posée sera différente. Voici la question initiale : "êtes- vous d'accord pour donner le pouvoir pour dix années supplémentaires au Premier consul La question posée sera toute autre : "Napoléon Bonaparte sera-t-il Consul à vie Le plébiscite est prévu entre le mois de mai et juillet 1802 et les résultats sont écrasants : oui contre 8314 non. [...]

[...] Les insurgés arrivent et les députés prennent des décisions hâtives : 1. Le Roi est suspendu de ses fonctions et livré à la Commune insurrectionnelle de Paris. Le 13 aout 1792, le Roi sera même enfermé dans la Prison du Temple. Il faut donc remplacer le Roi. Il sera alors mis en place un Conseil exécutif provisoire composé de 6 ministres disposant de toutes les prérogatives du roi, à l'exception du droit de véto L'assemblée décide de l'élection d'une nouvelle assemblée qui se réunira le 30 octobre 1791. [...]

[...] Cette situation va se prolonger jusqu'au 10 juin 1789. Le 10 juin 1789, l'abbé Sieyès (élu du Tiers-État) prend la parole et dans son discours, il appelle les députés de la Noblesse et du Clergé à se joindre au Tiers-État et de refuser de travailler. Dans ce discours, il menace également en disant que si les deux autres ordres ne les rejoignent pas, le Tiers-État prendra ses responsabilités en agissant par lui-même. Le 13 juin 1789, une partie des députés du Clergé (bas Clergé), ainsi que quelques nobles, rejoignent le Tiers Etat. [...]

[...] La nation est l'ensemble des citoyens. La nation prendra des décisions et exercera sa souveraineté par l'adoption de loi, qui est l'expression de la volonté générale. La loi va devenir la seule source du droit, l'on peut parler de culte de la loi car elle est l'expression de la nation La séparation des pouvoirs exprimée par Montesquieu indique que chaque pouvoir doit faire contrepoids. Ainsi, la séparation sert à affaiblir le pouvoir royal. En plus de cette liberté, l'on évoque le principe d'égalité en vertu de l'article premier qui dispose "les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit". [...]

[...] Il veut réconcilier, choisit la modération et va se résigner par conséquent à adopter un régime constitutionnel et donner ainsi plus de poids au parlementarisme. Il veut régner avec les chambres. Face à lui : 1. Des Royalistes composée d'ultraroyalistes et l'on dit d'eux qu'ils sont plus royalistes que le Roi lui-même ; ce sont des nostalgiques de l'Ancien régime et de la Monarchie absolue. Ils n'acceptent pas la Charte qui ne donne pas au Roi les moyens de gouverner de manière absolue. [...]