La France révolutionnaire: Convention nationale et constitution de 1793 et de l'an III

Résumé du document

La France révolutionnaire: Convention nationale et constitution de 1793 et de l'an III: élaboration et fonctionnement, fiche d'histoire administrative de 4 pages



Cette convention nationale va se faire 1 très haute opinion de sa propre puissance, elle va exercer tous les pouvoirs de 9/1792 à 10/1795. Elle va être le fossoyeur de la monarchie en France car elle abolie la royauté et va condamné Louis Capet (ex louis 16) à être décapité le 21/1/1793.





§1: La convention nationale, le gouvernement révolutionnaire et les constitutions girondines et montagnardes de 1793

§2: Convention thermidorienne et constitution de l'an 3: terminer la révolution.

Extraits

[...]  A cette période, la Convention nationale va être confronté à une situation de guerre avec l'étranger.  La république va être confronté face aux menés contre les révolutionnaires avec la révolte vendéenne qui s'exerce avec le soutient des anglais.  C'est cette situation de guerre permanente qui explique que cette convention soit restée si lgtps en place. Elle va être l'auteur de 3 Txt constitutionnels:  le 1er ne sera pas adopté  le 2e va être adopté mais à cause de la guerre, l'assemblée le suspendra  le 3ème sera adopté  2 gdes périodes:  début de la convention jusqu'au 9 thermidor an Robespierre est renversé uis guillotiné. [...]

[...] L'un ne peut renverser l'autre ni dissoudre ni revoquer l'autre  org specialisé ce qui conduit à une hierarchie entre les organes  on ne conçoit pas que le directoire ne s'oppose au Conseil ou applique une autre politique  sinon regime de l'an III : graves conflits entre Conseil Lég et directoire car directoire ne souhaite pas tjrs appliquer les souhaits du Conseil Lég  MAIS pas d'arme pr briser la suprematie sauf l'armée, d'ou plusieurs tentative de coup d'Etat  18 Brumaire an VIII (9nov 1799) = coup d'Etat qui amène Napoléon BONAPARTE. Pas avec l'appui du directoire mais en son nom. [...]

[...] Alors elle va instituer en son sein de petits groupes, certains vont être investis de plus en plus de fonctions exécutives:  comité de sûreté générale (police intérieure)  comité de salue public (chargé du reste).  Ces comités vont exercer une sorte de dictature car on leur a confié des choses importantes ( direction du gouvernement, guerre, diplomatie)  On va mettre dans ces comités les personnages les plus importants au sein de la convention.  La convention va se partager les fonctions législatives et exécutives. Avec la création d'un tribunal criminel, tout ce qui pouvait paraître comme crime contre révolutionnaire sera poursuivi par ce tribunal. [...]

[...]  organisation pvrs publiques :  révèle la volonté des conventionnels d'etablir la democratie  suffrage universel direct est consacre + sujets de specialisation des organes  Vté de l'Etat = volonté des elus du people  PVR LEG:  ass unique elue pour 1 an au suffrage universel 1 an = precaution pour ne pas abuser du pvr)  ass limitée par le pvr ex par 1 mecanisme = droit de veto accordé au people  Cº distingue les lois et les decrets :  sur les matieres le - importantes l'ass rend des decrets immediatements applicable  sur les matieres les + importantes propose des lois = projet de loi voté par CL soit ê transmis à des Ass primaires (citoyens des cantons)  règle : si dans 40 jours suivants cet envoi ds la moitié des deputés + 1/10 des ass primaires de chacun d'eux n'avaient pas protesté, alors le texte devient une loi  dans le cas contraire, c.a.d si ds les 40 jours la moitié des deputés ou + de 1/10 refusait la loi, alors elles etaient ttes reunites pour statuer sur la question  pvr executif : organe collegial de 24 members designés sur 1e liste de 5 candidats qui etaient designés par les deputés puis choisis pas le CL  conseill executif : organisation temoigne de la vté de require son autorité - autorité duliée (24 members) confinés a la sphere executive = pas de pvr politique, juste appliquer les lois commis de l'ass IV] La terreur et la chute de Robespierre  La terreur va doucement s'installer et un pique d'extrême violence aura lieu en été 1794: la grande terreur (excès de violence dirigé par Robespierre). Le péril et les abus terroristes rendent de - en - populaire cette politique.  9 thermidor an 2 ou 27/7/1794: Robespierre est exécuté et la convention entre dans un nouvelle ère où elle compte terminer la révolution. [...]

[...] §1: La convention nationale, le gouvernement révolutionnaire et les constitutions girondines et montagnardes de 1793 Le règne de la convention nationale  CN s'est trouvée ds une 1 situat° inédite, investie du pouvoir constituant devant un vide du pouvoir constitutionnel béant (grand ouvert). Doit écrire la constitution et exercer le pouvoir politique, pays doit continuer de fonctionner même si l'on écrit la constitution.  CN va alors voter des lois et créer un organe provisoire. Elle est seule est de ce fait peut changer, destituer le nombre de membres sans avoir à se justifier. [...]