La construction européenne du traité de Rome au traité de Nice

Thèmes abordés

Constrution, europe, traité, Rome, Maastricht, Amsterdam, Nice

Résumé du document

La construction européenne est née de la volonté d'hommes politiques visionnaires - Jean Monnet, Robert Schuman, Konrad Adenauer, Alcide de Gasperi, pour ne citer qu'eux - dont l'ambition était de préserver la paix en Europe et d'en assurer la prospérité économique.
Dés 1949, répondant à l'appel de Winston Churchill il faut « créer les EU d'Europe », 10 pays signe le traité portant sur la création du conseil de l'Europe. Mais il faut aller plus loin.

Extraits

[...] Il est signé le 16 février 1992 est entre en vigueur le 1er novembre 1993 et crée alors l'Union Européenne qui repose sur 3 piliers. Le pilier communautaire avec les 3 traités (Euratom, CECA et CE). L'Europe a plus qu'une simple vocation économique, la CEE devint la CE. On reconnait la citoyenneté européenne. Des dispositions importante sont réalisé pour l'Union Economique et Monétaire qui permettra la création d'un monnaie unique. Le pilier de la politique étrangère de sécurité commune (PESC). [...]

[...] D'un point de vue matériel, l'intégration de la coopération judicaire en matière civile passe du 3eme au 1er pilier. On passe alors par la voie d'un règlement. De plus Schengen va s'accroitre avec la suppression totale des frontières. La libre circulation des personnes physique est inscrite dans les traités. De plus il existe une réelle convergence des politiques migratoire européenne. Le traité de Nice en 2000 : Ce traité est signé le 21 février 2001 et entre en vigueur en 2003. [...]

[...] Un nouveau traité est préparé et signé par les pays mais le parlement français le refuse c'est l'échec de la CED. On reprend alors les choses d'un point de vue purement économique ce qui amène en 1957 Euratom mais l'intégration politique est laissé de cotée. Le traité de Rome : Le 25 mars 1957 est prévu la mise en place d'un marché en commun avec la libre circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux. C'est la création de la Communauté Economique Européenne. Le marché commun repose sur ces 4 piliers. [...]

[...] Il comprend des avancés : disparition des 3 piliers. On a aujourd'hui 2 traités pour l'UE : le principe de l'UE et celui de son fonctionnement. Au niveau du fonctionnement on reprend tout avec la voie de l'intégration et la celle de la coopération. On supprime le traité CE mais il est reprit dans le nouveau traité. On instaure une présidence de l'UE. La cohésion devient la règle. Le rôle du parlement européen est renforcé. [...]

[...] Chaque pays a son propre taux de TVA par exemple. Du point de vue de la méthode cela reste compliqué pour l'adoption des mesures. Delors fait une liste de 300 mesures pour construire le marché unique. Le conseil va recevoir le Livre Blanc et doit modifier les traités : L'acte unique Européen de février 1986 entré en vigueur en 87 : Delors va fixer une date maximum pour achever le marché intérieure : le 31 décembre 1992. Le 1er janvier 1993 le bilan est très positif des mesures législative ont été adoptées. [...]